MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS
MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS Chapitre I - IDENTIFIANTS A - LA COLLECTIVITE Pouvoir adjudicateur : lycée Professionnel Jean-Perrin BP 502 97440 Saint-André Représenté par :M VIELLEUSE Gilbert Comptable assignataire des paiements : Agent Comptable du Lycée Mme REAME Martine B - MARCHE N° 03/2020
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CHAPITRE I MODE DE PASSATION DU MARCHE Procédure de consultation : Marché passé selon une procédure adaptée en application de l’article L 2123-1 du Code de la commande publique Le présent document fait référence au Cahier des Clauses Administratives Générales Fournitures Courantes et Services (C C A G -F C S )
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MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS Chapitre I IDENTIFIANTS A LA COLLECTIVITE Pouvoir adjudicateur : Hôpital Intercommunal de la Presqu’île Avenue Pierre de la Bouexière BP 25419 44 353 GUERANDE Cedex Représentant du Pouvoir adjudicateur : M DUMORTIER Daniel - Directeur
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MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS Chapitre I - IDENTIFIANTS A - LA COLLECTIVITE Pouvoir adjudicateur : Lycée des Métiers Risle Seine Rue des Déportés BP 137 27501 PONT-AUDEMER CEDEX Représenté par : P Teyssier, Proviseur Comptable assignataire des paiements : W Marmol, Agent Comptable du Lycée Risle Seine
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- Fourniture et pose de panneaux de rue sur support galvanisé y compris massif béton - Fourniture de numéros de maison Procédure de passation: procédure adaptée (article 42-2 de l’Odonnane n°2015 -899 du 23/07/2015 relative aux marchés publics et article 27 du décret n°2016-360 du 25/03/2016 relative aux marchés publics)
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LLL Marché fournitures de bureau 2014-2015 MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS N°2014-1 Chapitre I IDENTIFIANTS A- LA COLLECTIVITE Pouvoir adjudicateur : Sébastien DUVAL-ROCHER Proviseur du Lycée Louis Liard 15, rue St Jean 14700 FALAISE Comptable assignataire des paiements : Agent Comptable du Lycée Louis LIARD
Marché simplifié de fournitures et de services courants
MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS CHAPITRE I IDENTIFIANT Article 1 : La collectivité Pouvoir adjudicateur : LYCEE Jean Marie Le Bris 2, place du lycée 29172 DOUARNENEZ Représenté par : Monsieur Jacques FLODROPS, Proviseur Objet du marché : Location et Maintenance de photocopieurs CHAPITRE II MODE DE PASSATION DU MARCHE
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marchÉ public de fournitures et de services courants Appel d’offres ouvert en application de l’article 2 7 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
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MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS Chapitre I - IDENTIFIANTS A - LA COLLECTIVITE Pouvoir adjudicateur : MAISON DE RETRAITE DE NEUILLY SUR SEINE 20 RUE DES GRAVIERS 92200 NEUILLY SUR SEINE TEL 01 47 45 38 44 FAX 01 47 45 95 95 Représenté par : Madame MARTY Date de signature
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MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS IDENTIFIANTS A – L’ETABLISSEMENT PUBLIC Pouvoir adjudicateur : CREPS DE MONTPELLIER Site de FONT‐ROMEU – CNEA BP 88 66120 FONT‐ROMEU Représenté par : M Frédéric MANSUY
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