SOMMAIRE – TARIFICATION DES PRODUITS ET SERVICES DU REGISTRE
SOMMAIRE – TARIFICATION DES PRODUITS ET SERVICES DU REGISTRE FONCIER ET DU CADASTRE En vigueur à compter du 1er avril 2020 PRODUITS ET SERVICES INSCRIPTION UNITÉ DE TARIFICATION EN LIGNE AU BPD 1 LOI 2 Inscription de droit (vente, hypothèque, avis, déclaration de résidence familiale, préavis d’exercice, etc ) Par réquisition 126 $ 136 $
TARIFICATION DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES
v TARIFICATION DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES PRINCIPALES COMMISSIONS UMNIA BANK, Société anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance, au capital de 1 100 000 000 DH dont le siége social est sis au 397, Route El Jamia (Ex Route El Jadida) Casablanca, Maroc,
SOMMAIRE – TARIFICATION DES PRODUITS ET SERVICES DU REGISTRE
sommaire – tarification des produits et services du registre foncier et du cadastre en vigueur à compter du 1er avril 2017 produits et services inscription unitÉ de tarification en ligne au bpd1 loi2
Tarification des principaux produits et services
indique la tarification non exhaustive de nos principaux produits, services et opérations bancaires en vigueur à partir de septembre 2017 Ces tarifs peuvent toutefois évoluer et nécessiter certaines modifications substantielles Dans ce cas, ou pour toute précision complémentaire, n’hésitez pas à vous
Sommaire de la tarification des produits et services du
À l’exception de la tarification associée à la commande de copie papier des documents cadastraux, certifiée ou non, qui est déterminée par l’administration, tous les droits exigibles pour la majorité des produits et services sont établis par règlement adopté par le gouvernement
Tarification des principaux produits et services
indique la tarification non exhaustive de nos principaux produits, services et opérations bancaires en vigueur à partir du 1 er juillet 2018 destinés à la Clientèle des Entreprises Ces tarifs peuvent toutefois évoluer et nécessiter certaines modifications substantielles
TARIFICATION EN VIGUEUR AU 1ER JANVIER 2018
TARIFICATION EN VIGUEUR conditions de fonctionnement des produits et services qui lui sont rattachés au taux en vigueur (20 au 01/11/2017, susceptible d
CONDITIONS & TARIFS DES OPERATIONS ET SERVICES BANCAIRES AUX
tarification en vigueur a partir de NOVEMBRE 2018 Novembre 2018- Conditions et tarifs des opérations et services bancaires aux particuliers, entreprises et ONG
CONDITIONS ET TARIFS - BNP Paribas
• Dates de valeur • Produits et services n’étant plus commercialisés P 11 à 15 OFFRES GROUPÉES DE SERVICES • Esprit Libre • Autres offres groupées de services P 15 / 16 IRRÉGULARITÉS ET INCIDENTS • Commission d’intervention • Opérations particulières • Incidents de paiement P 17 / 18 DÉCOUVERTS ET CRÉDITS
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