MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES DOMMAGES
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES DOMMAGES OUVRAGE ACTE D’ENGAGEMENT OBJET DU MARCHE : Prestations de services d’assurances concernant la souscription d’une assurance dans le cadre de la rénovation et de l’extension du centre culturel de Notre Dame de Gravenchon La durée des travaux est de 17 mois
Acte d’Engagement PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCE
OPÉRATION : CONSTRUCTION D’UNE M S P SUR LA COMMUNE D’EPERNON (28) MAITRE D’OUVRAGE : Acte d’Engagement PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCE Constructions DOMMAGES D’OUVRAGE 20-PA-01 Procédure adaptée conformément aux articles R2123-1 à R2123-3 du code de la commande publique
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES CONSULTATION ASSURANCES
Construction d’un EHPAD de 158 lits MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES CONSULTATION ASSURANCES CONSTRUCTION Acte d’Engagement (AE) / LOT 1 : ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES Procédure Adaptée (articles L 2120-1 et L 2123-1 de l’ordonnance 2018-1074 du 26 Novembre
MARCHE DE PRESTATION DE SERVICE D’ASSURANCES
La tarification du présent marché pour le calcul de la prime d’assurance est réputée établie sur la base des conditions économiques fixées à l’article 3 1 de l’acte d’engagement 5 2 Prime d’assurance La prime d’assurance telle qu’elle figure dans l’Acte d’Engagement est calculée suivant les dispositions du cahier
PRESTATION DE SERVICES DASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE ET TOUS
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS MAISONS DE RETRAITE DE NEUILLY SUR SEINE Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes 20, rue des Graviers 92 200 Neuilly sur Seine tel : 01 47 45 38 44 fax : 01 47 45 95 95 PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE ET TOUS RISQUES CHANTIER
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES - aji-francecom
d'Ouvrage une police d'assurances " multi-dommages " avec dérogation à la règle proportionnelle de capitaux visée à l'article L 121 5 du Code des assurances Le titulaire du marché fera seul son affaire des éventuelles franchises sans recours auprès du Maître d'Ouvrage
MARCHE DE SERVICES D’ASSURANCES CONSTRUCTION PROCEDURE
couvertures d’assurances suivantes : - lot 1 : Assurance TRC - lot 2 : Assurances Dommages-Ouvrage + CNR variante exigée CCRD Possibilité de présenter une offre pour l’ensemble des lots 1 3 Durée du marché La durée du marché figure à l’article 4 de l’acte d’engagement
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES MARCHÉ PUBLIC DE FCS
Prestations d'assurances dommages-ouvrage pour 3 opérations de travaux La présente consultation concerne les prestations d'assurances dommages-ouvrage pour les trois opérations de travaux suivantes: - Construction de la nouvelle Maison de Quartier des Collonges - Restructuration et rénovation de la Médiathèque de Saint Genis laval
Marché de service dassurance pour la construction d’un
Règlement de consultation pour services d'assurance pour la construction de la maison de retraite de Trélon 25/08/10 Page 4 Assurances « dommages ouvrage » et Tous risques chantier Le présent marché d’assurance, régi tant par le Code des Assurances que par les présentes
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES Chapitre I - IDENTIFIANTS
Les stipulations du présent acte d’engagement concernent les prestations ci-dessous désignées : Transport régulier des élèves et de leurs accompagnateurs, du collège international Joseph Vernier vers les installations sportives Ces prestations concernent tous les déplacements en autocars commandés par le
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