CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 DECEMBRE 2015 A 20H ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 DECEMBRE 2015 A 20H ORDRE DU JOUR 1) Approbation du procès-verbal des délibérations de la réunion du 02 novembre 2015, 2) Etat des prévisions de coupes et programme des travaux en forêt communale en 2016, 3) Virements de crédits, 4) Prolongation de la durée d’un prêt court terme,
COMPTE RENDU SOMMAIRE SEANCE DU 2210
COMPTE RENDU SOMMAIRE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/10/2015 Le 20 octobre 2015 de l’an deux mille quinze à dix neuf heures trente, le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Christophe BETHOUL, Maire Date de la convocation : 12/10/2015
Cher(e) Collègue, J’ai l’honneur de vous inviter à assister à
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à une réunion du CONSEIL MUNICIPAL, qui aura lieu le MARDI 23 SEPTEMBRE 2014 à 19 H -en l’Hôtel de Ville-Ordre du jour : 1 Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 septembre 2014 2 Compte-rendu des décisions prises par le Maire 3 Règlement intérieur du Conseil Municipal 4
Commune de Combrand
Conseil Municipal du lundi 13 compte-rendu de la 1 ere réunion de lancement du Services établie et validée en réunion de Conseil Municipal le 12/10/2015
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE RHUIS
Le compte rendu du dernier Conseil Municipal du 6 Juillet 2015 est approuvé à l’unanimité Serge DEWEL est nommé secrétaire de séance PROJET PLACE CENTRALE DU VILLAGE MODIFIÉ SUITE À LA RÉUNION AVEC MR PRADOUX DE L’AF Monsieur GOYARD fait part aux membres du Conseil Municipal que suite à la réunion du 24 septembre
à 19h30 précises - 94citoyenscom
Réunion du conseil municipal à 19h30 précises salle du conseil municipal • Approbation du Compte-rendu de la séance précédente du 20 novembre 2015
Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à une réunion du CONSEIL MUNICIPAL, qui aura lieu le JEUDI 26 JUIN 2014 à 19 H 00-en l’Hôtel de Ville-Ordre du jour : 1 Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 Avril 2014 2 Compte-rendu des décisions prises par le Maire 3 Compte Administratif 2013 – Z A E 4 Compte Administratif 2013
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL - Haute-Saône
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la grande salle de la mairie, pour la réunion qui aura lieu le : MARDI 15 DECEMBRE 2015 à 20h00 ORDRE DU JOUR 1 Approbation du compte-rendu de la séance du 10 novembre 2015 FORET - ENVIRONNEMENT 2 Programme des travaux 2016 :
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[PDF] Cette disposition concerne tout le monde, mais l infraction présente un caractère aggravé lorsqu elle est le fait d un agent public en mission.
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