Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier des clauses administratives generales applicables aux marches de travaux (www droit-afrique com) Author: Droit Afrique Created Date: 6/27/2016 9:40:08 AM
Maroc - Décret n°2016-344 du 22 juillet 2016 fixant les
Maroc - Décret n°2016-344 du 22 juillet 2016 fixant les délais de paiement et les intérêts moratoires relatifs aux commandes publiques (www droit-afrique com) Author: Droit Afrique Created Date: 8/23/2016 9:14:12 AM
ISSN 0851 - 1217 ROYAUME DU MAROC BULLETIN OFFICIEL
– A compter du 1 er janvier 2016, l’article 7-I de la loi de finances n° 115-12 pour l’année budgétaire 2013, promulguée par le dahir n° 1-12-57 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012), est
A9RCE8
crédit conclue le Il chaabane 1437 (18 mai 2016) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et la Banque islamique de développement, d'un montant de 7 500 000 dollars américains (environ 5 400 000 dinars islamiques), en vue de la participation au financement du projet Programme d'alphabétisation et d'apprentissage des métiers pour la
Décrets et Arrêtés
Décret gouvernemental n° 2016-972 du 3 août 2016, portant conclusion de l'accord de coopération dans le domaine des affaires religieuses et Awkafs et du programme exécutif pour les années 2014-2017, entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement du Royaume du Maroc
Décret 944-2016, 26 octobre 2016 - Quebec
Décret 944-2016, 26 octobre 2016 Loi sur les aspects civils de l’enlèvement international et interprovincial d’enfants (chapitre A-23 01) CONCERNANT l’application de la Loi sur les aspects civils de l’enlèvement international et interprovincial d’enfants au Maroc ATTENDU QUE le premier alinéa de l’article 41 de la
Liste des Statuts du personnels des administrations publiques
Mars 2016) portant statut des magistrats B O n° 6456 du 14/04/2016 13 la loi n° 62 99 promulguée par le dahir n°1 02 124 du 1 er rabii II 1423 (13 juin 2002) formant statut particulier de juges des juridictions financières B O n° 5030 du 15/08/2002 14 Dahir n° 1 63 038 du 4 chaoual 1382 (1 mars 1963) portant statut particulier des
DeCRET N° i124f-Qod portant réorganisation ctela
DeCRET N°i124 f-Qod lPR portant réorga nisation ctela genctarmerie nationale LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE, Sur le rapport du Premier rninlstre, Vu la constitution du 14 octobre 1992, Vu la loi n° 81-5 du 30 mars 1981 portant code de justice militaire; Vu la loi n° 83-1 du 02 mars 1983 instituant code de procédure pénale;
MINISTERE AUPRES DE LA PRESIDENCE EN MINISTERE DES FINANCES
decret n° 2017 – 149 portant application de la loi n°2015-039 du 3 fevrier 2016 sur le partenariat public-prive relatif aux modalites d’application des dispositions concernant la passation des contrats de partenariat public-prive le president de la republique, vu la constitution ;
[PDF] Télécharger le CCAG-T
[PDF] Décret n° 2-01-2332 du 22 rabii I 1423 (04/06/2002) approuvant le
[PDF] PDF (1)
[PDF] NOTE DE PRESENTATION AU SUJET DU PROJET DE CAHIER
[PDF] Télécharger le CCAG-T
[PDF] Télécharger le CCAG-T
[PDF] Télécharger le CCAG-T
[PDF] ccag marches publics de travaux - Forum information center for
[PDF] Les Aides et secours délivrées par le CCAS - unccas
[PDF] guide aides et secours - CNLE
[PDF] Le rapport d 'activité 2015 du Centre communal d - Ville de Nantes
[PDF] 63 Majuscules - ccdmd
[PDF] 28 La ponctuation entre les unités syntaxiques est adéquate - ccdmd
[PDF] Valeur des temps simples de l 'indicatif - ccdmd