Note de service - cisss-lanaudieregouvqcca

NOTE DE SERVICE Date : Le 15 septembre 2015 Destinataires : ociétés d’assurance-vie fédéralesS , y compris sociétés de secours mutuels et succursales canadiennes de sociétés d’assurances étrangères, notamment sociétés de secours mutuels étrangères

2015: SB 8 NOTE DE SERVICE DESTINATAIRES : DE : DATE : OBJET

DATE : Le 8 mois 2015 OBJET : Base de données sur la consommation d’énergie (UCD) – Énergies de remplacement J’ai le plaisir de vous annoncer que le ministère de l’Éducation ajoutera les données sur les énergies de remplacement et la consommation d’eau à la base de données sur la consommation d’énergie (UCD) en 2015

NOTE DE SERVICE DESTINATAIRES : EXPÉDITRICE

mis en œuvre dans les écoles de l’Ontario Les demandes dans le cadre du PALPE pour l’année 2015-2016 seront acceptées à compter du mois d’octobre Nous vous donnerons plus d’information à ce sujet à l’automnePour de plus amples renseignements sur le PALPE, veuillez consulter la

NOTE DE SERVICE DESTINATAIRES : EXPÉDITEUR

St Michael’s College (University of Toronto) au 81 de la rue St Mary’s le mercredi 17 septembre de 9 h 00 à 15 h 00 Un bloc de chambres a été réservé au nom du ministère de l’Éducation à l’hôtel by Courtyard Marriott Downtown Toronto au 475 de la rue Yonge pour la soirée du mardi 16 septembre Pour

NOTE DE SERVICE DESTINATAIRES : EXPÉDITRICES

Le modèle de rapport sera déjà rempli à partir de renseignements provenant du plan de 2015-2016 de votre conseil Entente de paiement de transfert et plan de 2016-2017 La date limite pour le dépôt du plan de 2016-2017 est le 28 octobre 2016 À partir du tableau de bord de l’initiative Bien-être, sélectionnez « Bien-être : écoles

2014: SB 09 NOTE DE SERVICE DESTINATAIRES : EXPÉDITRICE

DATE : Le 14 avril 2014 OBJET: Transport scolaire – Subventions pour les besoins des élèves, 2014-2015 La présente note de service, qui donne suite à la note de service 2014:B04 du 27 mars 2014, a pour objet de présenter les grandes lignes de l’allocation de fonds pour

NOTE DE SERVICE - Ontario

NOTE DE SERVICE DESTINATAIRES : Toutes les compagnies d’assurance multirisque et les bourses d’assurance réciproque constituées en personne morale en Ontario EXPÉDITEUR : Dennis Chan, actuaire en chef (assurance) Services d’actuariat DATE : Le 22 décembre 2014 OBJET : LIGNES DIRECTRICES 2014 POUR LE RAPPORT

NOTE DE SERVICE DESTINATAIRES : DATE

NOTE DE SERVICE DESTINATAIRES : Partenaires du secteur de la garde denfants et de la petite enfance’ EXPÉDITRICE : Shannon Fuller Sous-ministre adjointe Division de la petite enfance et de la garde denfants’ DATE : Le 2 octobre 2020 OBJET : Rapport sur l’examen de la Loi de 2014 sur la garde d’enfants et la