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INSTRUCTIONS ADMINISTRATIVES ORPSS O R P S S Trimestre :2016/1 1 van 34 3 Champs d’application personnel de la Sécurité Sociale 3 1 Les membres du personnel
Nouveautés des instructions administratives ORPSS - 2e
Nouveautés des instructions administratives ORPSS - 2e trimestre 2016 3/06/2016 Une nouvelle version des instructions est publiée à la fin du deuxième mois de chaque trimestre Chaque version contient une rubrique « Nouveau ce trimestre » Vous y trouvez un aperçu des nouveautés par rapport au trimestre précédent ; un simple clic vous
AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ EN SÉANCE
Vu le chapitre 4 1 3 11 des instructions administratives de l’ORPSS (ONSSAPL) : avantages en nature ; Considérant qu’il y a lieu de couvrir les frais engagés par les agents qui utilisent leur GSM privé dans le cadre de leur activité professionnelle ;
A propos de l’article 17 Exonération de cotisations sociales
doivent être mentionnés dans la déclaration DmfAPPL » (Instructions administratives déclaration multifonctionnelle ORPSS – Partie 6 – Titre 3 – Chapitre 3 La ligne travailleur et les lignes d’occupation ) Le fait, pour l’employeur, d’avoir droit à la dispense dépend de différents facteurs : la nature
des Na nies ppement industriel - Joint Inspection Unit
humaines sera bientôt publiée Les politiques et instructions administratives correspondantes vont également être adoptées et actualisées en conséquence Recommandation 7: Le Directeur général devrait élaborer un plan d’action comprenant des mesures de contrôle visant à améliorer la diversité géographique
CONTRAT DADMINISTRATION
Ce cinquième contrat d’administration est placé sous le triple signe de la singularité, de la continuité et de la préparation du changement La singularité, tout d'abord, vu qu'il s'agit pour l'Agence de s'engager vis-à-vis de l'Etat à réaliser
Pour les travaux de Terrassement et de construction d
Section I – Instructions aux Soumissionnaires (IS) Section II – Données Particulières de l’Appel d’Offres (DPAO) Section III – Critères d’Evaluation et de Qualification Section IV – Formulaires de Soumission 2e Partie – Conditions du Marché Section V – Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG)
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Guide d'administration de Microsoft Exchange Server 2003 Jyoti Kulkarni Patricia Anderson Tammy Treit Date de publication : mai 2004 S'applique à : Exchange Server 2003
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