Marchés Publics de Travaux Acte d’engagement
Marchés Publics de Travaux Acte d’engagement Maître d’ouvrage : COMMUNE DE PITGAM MAIRIE 59284 PITGAM Objet des travaux : Extension d’une maison des associations Adresse des travaux : Commune de PITGAM LOT N° N° Marché : Imputation : La procédure utilisée est la procédure adaptée, soumis aux dispositions de l’article 28 du
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX - ardechegouvfr
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX P R E F - B G MP - 2 0 1 5 - 0 0 8 ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Maître de l’ouvrage ETAT – Préfecture de l’Ardèche Objet du marché Renforcement de la charpente du bâtiment A de la préfecture Lot N° : : Marché en procédure adaptée, passé en application de l’article 28 du Code des Marchés Publics (CMP)
ACTE D’ENGAGEMENT (AE)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D’ENGAGEMENT (A E ) Marché de travaux sur procédure adaptée à bons de commande passé en application de s article s 28 et 77 du code des Marchés Publics Objet de la consultation TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT, EXTENSION, RENFORCEMENT DES RESEAUX ET AMELIORATION DE LA QUALITE DE L’EAU POTABLE Maître de l
Marché Public de Travaux ACTE DENGAGEMENT
Marché unique de travaux pour la réalisation de micro-pieux Acte d’engagement Toutefois, le maître d'ouvrage se libérera des sommes dues aux sous-traitants payés directement en faisant porter les montants au crédit des comptes désignés dans les annexes, les avenants ou les actes spéciaux Les paiements seront effectués en EUROS
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX - Pays de Racan
Situation des travaux : Commune de Saint Antoine du Rocher –Rue du Lavoir Désignation des travaux : Projet d’aménagement du Parc public Barillet-Deschamps Date du marché : Montant : Imputation : Marché à procédure adapté (MAPA) en application de l’article 27 du Décret n°2016-360 du 25 Mars 2016
Marché public de travaux - Les services de lÉtat dans le Cher
Marché public de travaux Règlement de la consultation Pouvoir adjudicateur : (maître d’ouvrage) Commune de Objet du marché : Consultation en vue de passer un marché de travaux Marché à procèdure adaptée de travaux (article 28) du code des marchés publics Remise des offres
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MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
$F7( G·(1*$*(0(17(A.E.) Marché de travaux sur procédure adaptée à bons de commande passé en application des articles 28 et 77 du code des Marchés Publics.
Objet de la consultation
TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT, EXTENSION, RENFORCEMENT DES RESEAUX ETAMELIORATION DE LA QUALITE DE L·EAU POTABLE
0MvPUH GH O·2XYUMJH
VILLE DE CARHAIX-PLOUGUER
Hôtel de Ville ² BP 258 ² 29837 CARHAIX-PLOUGUER Cedex0MvPUH G·±XYUH
SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX
Rue Salvador Allende ² 29270 CARHAIX-PLOUGUER
Téléphone : 02.98.99.34.80
Télécopie : 02.98.93.74.71
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(mois zéro).