CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du : 13 MARS 2014
Séance du : 13 MARS 2014 Le 13 mars 2014 à 17h30, le Conseil Communautaire s'est réuni au Parc d'Activités Dominique Soulé (Bâtiment inter- entreprises) à Bagnères-de-Bigorre, à la suite de la convocation adressée le 06 mars 2014
Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 14
Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 14 mars 2017 L’an deux mille dix-sept le 14 mars, Mmes, MM les membres du Conseil Communautaire de la Communauté des Communes, dûment convoqués, se sont réunis, sous la Présidence de M PLISSON, Président en exercice Date de convocation : 07/03/2017
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Séance du 21 mars 2013 PROCES-VERBAL
1 Adoption du compte-rendu de la réunion du 24 janvier 2013 Après avoir pris connaissance du compte-rendu de la séance du 24 janvier 2013 et après discussion, les membres du Conseil Communautaire décident d’approuver celui-ci 2 Organigramme de l’exécutif
Compte rendu de séance Séance du 14 Mars 2018
Compte rendu de séance Séance du 14 Mars 2018 L’an 2018 et le 14 Mars à 19 heures 30 minutes, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de POTEAU Christian, Président
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 13 MARS 2014
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 13 mars 2014 2 Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité : • De supprimer les opérations suivantes : Autorisation de programme n°2013-01 – développement économique – ZAE – programme de travaux de voirie
CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE ORDINAIRE DU 26 MARS 2013 A
Compte rendu du Conseil Communautaire du 26 03 2013 1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE ORDINAIRE DU 26 MARS 2013 A 20H30 A BESSANCOURT – 95550 Gymnase Maubuisson Avenue du général de Gaulle COMPTE-RENDU Le vingt-six mars deux mil treize, à vingt heures trente, les membres du Conseil Communautaire de la
CONSEIL COMMUNAUTAIRE Procès-verbal - Séance du 17 octobre 2013
Département du Bas-Rhin Communauté de Communes du Kochersberg et de l’Ackerland CONSEIL COMMUNAUTAIRE Procès-verbal - Séance du 17 octobre 2013 Sous la Présidence de Monsieur Justin VOGEL Membres présents : 57 membres Mesdames ROHFRITSCH Anne-Marie, TARDIVAUD Françoise, FIACRE Gabrielle, JACOB
Conseil Communautaire du 27 mars 2013 Salle Polyvalente MOULHARD
Conseil Communautaire du 27 mars 2013 Salle Polyvalente – MOULHARD L’an deux mil treize, le 27 mars, à 20 heures 30, le Conseil Communautaire légalement convoqué, s’est réuni, en séance ordinaire, à Moulhard – salle polyvalente - sous la présidence de Monsieur Gérard RESTEGUE Monsieur le Président
CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE ORDINAIRE DU 27 MAI 2013 A 20H30
Raymond LAVAUD remercie Patrick BARBE d’accueillir le Conseil Communautaire au centre de loisirs d’Herblay 1 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 26 MARS 2013 Raymond LAVAUD soumet pour approbation le procès-verbal de la séance précédente
COMPTE-RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 MARS 2017
- Vu la délibération en date du 27 mars 2013 par laquelle le Conseil Communautaire de la communauté de communes Cluses Arve et Montagnes a fixé le taux de CFE de l’établissement à 20 69 et a fixé la durée de lissage de taux à trois années à compter de 2013,
[PDF] Résoudre des problèmes simples
[PDF] IMPACT ÉCONOMIQUE ET SOCIAL DES ACTEURS FRANÇAIS DU CAPITAL-INVESTISSEMENT EN 2014. Le 09 décembre 2015
[PDF] acquérir une qualification professionnelle validée par un diplôme professionnel
[PDF] Évolution des recettes et de l emploi Industrie des services de télécommunication, 2001-2009
[PDF] INNOVONS ENSEMBLE. Méthodes. Management. d Information. Produits & Procédés. Nos services aux entreprises. & Organisation Industrielle.
[PDF] COMPTE DE GESTION DES BIENS POUR L ANNÉE... Période de gestion du... au... LA PERSONNE PROTÉGÉE LA MESURE DE PROTECTION
[PDF] Dossier de Candidature INNOVATION RH ENTREPRISE ORGANISATION
[PDF] Formation - Manager les projets de la DSI
[PDF] Formation Continue des Cadres et des Dirigeants
[PDF] MODALITES DE CONTRÔLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES Quatrième années d études
[PDF] Effectif de la Société à la date de dépôt du dossier complet de demande d aide :
[PDF] Certificat de capacité en orthophonie
[PDF] REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 15 000 13. Date : novembre 2015
[PDF] CIRCULAIRE DGFAR/SDFB/BOPF/C2005-5018 Date: 03 mai 2005