Date : 8 Octobre 2010
excéder 25 000 euros HT sur la durée du marché ; il n’est pas fixé de minimum) Article 2 Etendue de la consultation 2 1 Objet de la consultation Les prestations objet de la présente consultation sont relatives à une mission de maîtrise d’uvre portant sur :
MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATION INTELLECTUELLE N°2018-01-PI-0001
La consultation pour le présent marché public de maîtrise d’œuvre sur esquisse + est lancée suivant le mode de sélection du concours restreint, définie à l’article 8 de l’ordonnance N°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux Marchés Publics, et le Décret N°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux Marchés
Lignes directrices sur le modèle de tarification de lOCRCVM
(a) 10 000 $, somme non remboursable payable à l’acceptation de la demande d’adhésion en qualité de courtier membre en vue de son examen par l’OCRCVM; (b) 15 000 $, somme payable à l’approbation de l’adhésion en qualité de courtier membre par le Conseil Conformément au paragraphe 3 5(3) du Règlement, si la demande d’adhésion
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ
Consultation du nombre de points et de bon(s) d’achat acquis Le nombre de points et de bon(s) d’achat acquis seront consultables dans la rubrique « Mon compte » sur le Site Internet, ou aux services Relation Clientèle des Magasins ou en appelant le 09 69 39 75
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