Avenant à lAccord sur lAménagement et la Réduction du Temps
Dec 19, 2000 · 1 Avenant à l'Accord sur l'Aménagement et la Réduction du Temps de Travail du 29 juin 1999, spécifique au centre de Modane Préambule L'objet de cet avenant est d'adapter aux spécificités du centre de Modane les dispositions
SOLIDARITÉS
Avenant en date du 6 mars 2009 à la proposition d’accord collectif relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail du 28 décembre 1999 X – Association Don Bosco (29800 Landerneau) Accord d’entreprise en date du 15 janvier 2009 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
• Accord collectif national sur la durée et l’aménagement du temps de travail du 29 juin 1982 122 • Accord sur l’aménagement et la réduction du temps de travail du 14 janvier 1999 128
SOLIDARITÉS
Accord du 18 septembre 2007 modifié par avenant du 14 mai 2008 ayant pour objet l’adaptation de l’accord relatif à la réduction et à l’aménagement du temps de travail de l’association AREAP XXIII – Association ADEF résidences (94207 Ivry-sur-Seine)
LISTE DES ACCORDS & AVENANTS ANTERIEURS A LA PRESENTE
DOCUMENT DE TRAVAIL EN VUE DE LA REUNION DU 27 JUIN 2008 p 102/202 permanente dans diverses branches du secteur agro-alimentaire 24 mars 1997 Accord relatif à l’emploi, à l’aménagement et à la réduction du temps de travail 31 octobre 1997 Accord sur le développement de la négociation collective 42 17 septembre 1998
Convention collective : BLANCHISSERIE, LAVERIE, LOCATION DE
Page 4 de 157 ANNEXE 61 Avenant à l'accord national sur la réduction et l'aménagement du temps de travail dans les professions de l'entretien des textiles et à son annexe 65 Champ d'application 65 Durée du travail dans les professions de l'entretien et de la location textile 66 Préambule 66 Champ d'application 67
Personnel des cabinets dexperts-comptables et de
Déclaration générale du 13 janvier 1999 sur les 35 heures et l'aménagement du temps de travail Avenant n 23 ter du 22 juillet 1999 relatif au maintien du salaire suite à la réduction de la durée du temps de travail Salaires effectifs et réduction de la durée effective du travail Avenant n 26 du 22 avril 2003 relatif à l'emploi, la
Entreprises de prévention et de sécurité
Accord du 16 juillet 1999 relatif aux salaires 2007, à la formation et à la réduction du temps de travail Guadeloupe Article - Préambule Article 1er - Durée de l'accord Article 2 - Champ d'application Article 3 - Rémunération mensuelle de base Article 4 - Prime de transports Article 5 - Rappel de salaire Article 6 - Formation
IMMOBILIER (Administrateurs de biens, sociétés immobilières
Avenant n° 55 du 26 juin 2012 relatif à l'emploi des seniors et au compte épargne-temps 91 Avenant n° 59 du 3 octobre 2013 relatif à la commission de validation des accords collectifs d'entreprise 95 Préambule
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[PDF] Guide du Cycle des projets du FEM à l intention des points focaux opérationnels
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[PDF] RAPPORT D ACTIVITÉ LE COLLECTIF
[PDF] Faculté de Santé Publique
[PDF] dossier de presse Signature du protocole relatif au dispositif de protection des personnes et à l installation de la cellule départementale de
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[PDF] Le CSSS de la Pointe-de-l Île
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