[PDF] PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 9 DECEMBRE 2011



Previous PDF Next PDF







LA MUNICIPALITE DE CORSEAUX AU CONSEIL COMMUNAL

LA MUNICIPALITE DE CORSEAUX AU CONSEIL COMMUNAL Préavis no 04-2017 Adoption du règlement sur le stationnement de la commune de Corseaux Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, 1 Objet du préavis Le présent préavis a pour objet de soumettre à l'approbation du Conseil communal un règlement pour



LA MUNICIPALITE DE CORSEAUX AU CONSEIL COMMUNAL

LA MUNICIPALITE DE CORSEAUX AU CONSEIL COMMUNAL Préavis no 06-2014 Demande de crédit pour la rénovation de l'appartement de la route de Châtel-St-Denis 8 Madame la Présidente, Mesdames, Messieurs, 1 Objet du préavis Le présent préavis a pour objet une demande de crédit pour la rénovation de l'appartement situé au



Recours contre le refus du préavis 03-2013 de la Municipalité

forment, par la présente, opposition contre le refus du préavis 03-2013 de la Municipalité de Corseaux par son Conseil communal dans sa séance du 25 février 2013 En ce qui concerne la capacité pour recourir de RIVES PUBLIQUES, il faut s’en référer à ces statuts qui sont joints à la présente



INFORMATIONS COMMUNIQUÉES PAR LA MUNICIPALITÉ DE CORSEAUX

INFORMATIONS COMMUNIQUÉES PAR LA MUNICIPALITÉ DE CORSEAUX • La municipalité renonce à se déterminer sur les propositions avancées par le Conseil d’Établissement, dont la plupart ont déjà été étudiées au niveau communal et ne peuvent pas être appliquées en l’état



CONVENTION D ENTENTE INTERCOMMUNALE INSTITUANT LA COMMISSION

AU NOM DU CONSEIL COMMUNAL DE CORSEAUX Le Président : La Secrétaire : R Wampfler L Monthoux Adopté par la Municipalité de Corseaux AU NOM DE LA MUNICIPALITE DE CORSEAUX Le Syndic : Le Secrétaire : A Lambert F Cathélaz Adopté en séance du Conseil communal le AU NOM DU CONSEIL COMMUNAL DE CORSIER-SUR-VEVEY La Présidente : La



CONSEIL COMMUNAL DE JONGNY

Le conseil communal de Corseaux a adopté en date du 9 mai dernier ses statuts, avec maintien de l'amendement à l'art 4, comme cela a été fait dans les autres communes du cercle En ce qui concerne les 2 autres amendements que le conseil communal de Corseaux avait votés, l'un a été retiré, l'autre a été transformé en voeu



PROCES-VERBAL de l’Assemblée - club55-corseauxch

Palmarès de la bibliothèque de Corseaux : 1 La tresse de Laetitia Colombani 2 Carnaval Noir de Metin Arditi 3 La Tête de l’emploi de David Foenkinos 4 Le Turquetto de Metin Arditi 5 Loin des bras de Metin Arditi 6 L’île sous la me d’Isabel Allende 7 Les couleurs des sentiments de Kathryn Stockett 8 Le Secret du mari de Liane



PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 9 DECEMBRE 2011

Rapporteur de la COFIN : M Alain Vionnet Conclusions : La commission ad hoc recommande au Conseil communal d’approuver les conclusions du préavis no 27/2011 La Cofin à l’unanimité des membres présents et sous réserve des conclusions de la commission ad hoc, recommande d’accepter les conclusions du préavis no 27/2011, à savoir :

[PDF] Réforme du Cycle master

[PDF] Plan Local d Urbanisme

[PDF] Diagnostic de performance énergétique des bâtiments

[PDF] MASTER FINANCE. Présentation. Objectifs

[PDF] Master of Arts en didactique des langues étrangères (Master spécialisé)

[PDF]

[PDF] Projet de loi n o 88. Loi sur le développement de l industrie des boissons alcooliques artisanales. Présentation

[PDF] Année académique 20.. 20..

[PDF] C.C.A.P. TRAVAUX de Voirie Elargissement de Chaussée PROGRAMME ANNEE 2013 à LIMANS - 04300

[PDF] LA DIPLOMATIE PARLEMENTAIRE DE L ASSEMBLÉE NATIONALE DU QUÉBEC NOTES POUR UN MOT DU VICE-PRÉSIDENT DE L ASSEMBLÉE NATIONALE M.

[PDF] CHARTE INTERGÉNÉRATIONNELLE

[PDF] (Procédure Adaptée en application de l'article 26.II.2 du Code des Marchés Publics, modifié par Décret n 2009-1702 du 30 Décembre 2009-art.

[PDF] Loi sur l économie sociale

[PDF] service d addictologie

[PDF] CONCEVOIR ET PILOTER UNE STRATÉGIE ET UN PLAN DE COMMUNICATION