[PDF] Tél : 0144624195 RÈGLES ET BARÈMES DÉPARTEMENTAUX



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L’Académie régionale de l’éducation et de la formation de la région du grand Casablanca (AREFC) est un établissement public en charge de la gestion et du développement du système éducatif régional, conformément à la loi n° 07-00 promulguée par le dahir n° 1 00 203 du 19 mai



Les institutions - Hatier

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Organigramme de la Commission des Communautés européennes

Les informations figurant dans le présent organigramme n'ont qu'une valeur indica­ tive; elles sont susceptibles de modifications Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1985 ISBN 92-825-5134-2 N°de catalogue : CB-43-85-1 83-FR-C Printed in Luxembourg



RÈGLES ET BARÈMES DÉPARTEMENTAUX

A = Ancienneté générale de services (AGS) L’AGS est arrêtée : ♦ Pour chaque instituteur, au 1er jour du mois de la date d’effet de l’échelon de promotion prévisionnel ♦ Pour chaque professeur des écoles de classe normale, à la date d’effet de l’échelon de promotion prévisionnel



Tél : 0144624195 RÈGLES ET BARÈMES DÉPARTEMENTAUX

A = Ancienneté générale de services (AGS) L’AGS est arrêtée : ♦ Pour chaque instituteur, au 1 er jour du mois de la date d’effet de l’échelon de promotion prévisionnel ♦ Pour chaque professeur des écoles de classe normale, à la date d’effet de l’échelon de promotion prévisionnel



Du 27 novembre au 4 décembre,

l’Éducation Nationale a attendu 2012 pour mettre en place ces Co-mités Hygiène Sécurité et Condi-tions de Travail qui existent depuis 30 ans dans les entreprises de plus de 50 salariés, l’académie en compte désormais 5 (4 CHSCT Dé-partementaux et un CHSCT Acadé-mique) qui ont pour mission, en lien avec le CTA et les CTSD (Comité

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