cp DE MARSEILLE N° 15MA03748 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU
public de l’habitat des Bouches-du-Rhône a licencié M Escalle est déclarée nulle et non avenue Article 2 : Le jugement n° 1400600, 1400627 et 1406525 du tribunal administratif de Marseille du 6 juillet 2015 est annulé Article 3 : Il est enjoint à l’office public de l’habitat des Bouches-du-Rhône de procéder à la
NOTE DE SYNTHESE DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire informe l’assemblée que conformément à l'article L 2141-1 du code général de la propriété des personnes publiques, un bien d'une personne publique qui n'est plus affecté à un service public ou à l'usage direct du public ne fait plus partie du domaine public à compter de l'intervention
Que faire ce Week End? - Office de tourisme – Mallemort de
Date : Les 1er et 2 octobre de 10h à 18h La ville de Marseille organise , en partenariat avec le consulat général du Japon, la 5e édition de la Fête de l’Automne au jardin japonais du parc Borély C'est une invitation à (re)découvrir la culture japonaise avec des animations, des démonstrations et des ateliers
LA DOC a noté POUR VOUS - Centre de gestion de la fonction
offices publics de l'habitat à comptabilité publique BULLETIN OFFICIEL MINISTERE DU LOGEMENT ET DE LA VILLE - 10 décembre 2007 33 Circulaire n° INT/B/08/00008/C du 11 janvier 2008 - Barème de la retenue à la source libératoire de l'impôt sur le revenu sur les indemnités de fonction perçues par les élus locaux en 2008
Week end du 26 au 28 Octobre - Office de tourisme
Découverte de l'astronomie, dès 7 ans à 15h La matière noire (avec film) amateurs à 17h # Le 3 novembre Comètes et astéroïdes, dès 7 ans à 11h Les robots de l'espace 4/7 ans accompagnés à 15h Notre Univers amateurs à 17h # Le 4 novembre Etoiles et constellations dès 7 ans à 15h # Le 10 novembre Mars, la planète rouge, dès 7 ans
CHAMBRE DISCIPLINAIRE DE PREMIERE INSTANCE
CPAM des Bouches du Rhône, l’inopposabilité de l’avenant fourni postérieurement au 31 janvier 2014 par Mme C ; sollicite la condamnation de Mme C à lui payer la somme de 40 000 euros à titre
BULLETIN D’INFORMATIONS N° 2 OCTOBRE 2008
pas la peau de l’ours - la réhabilitation par le PACT- ARIM des 3 maisons, rue Edmond Coste, devrait débuter avant la fin de l’année, nous devons passer devant le notaire dans 2 ou 3 semaines - la réalisation d’un city-stade pour notre jeunesse, là aussi la subvention est accordée et la réalisation prévue début 2009
Martine i Gouriet
vation du hall, rénovation de la cour, etc ) L’affectation des élèves de troisième en seconde Martine Gouriet a rencontré le recteur et l’inspecteur d’Académie pour défendre les familles châtillonnaises, qui se font beaucoup de soucis pour l’affectation de leurs collégiens au lycée Des critères transparents
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