[PDF] STATUTS & RÈGLEMENTS FÉDÉRAUX - Fédération Française de

Statuts de la FFF

de la Fédération, ou de leurs commissions, ainsi que les joueurs des sélections nationales, acquièrent de droit la qualité de membre individuel et de licencié de la F F F 2 Les associations et les sociétés dont les statuts sont conformes aux lois et règlements en

STATUTS & RÈGLEMENTS FÉDÉRAUX - Fédération Française de

STATUTS DE LA FÉDÉRATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME conformes à la loi du 1er août 2003 et au décret du 7 janvier 2004 – adoptés le 25 mai 2004, mis à jour 12 décembre 2016 TITRE I BUT ET compoSITIon Article 1er: L’association dite « Fédération française de cyclotourisme (FFCT) », fondée le 25 février 1945, issue de la

STATUTS DE LA FIFA

conformer aux Statuts et aux règlements de la FIFA ainsi qu’aux principes du fair-play 9 Langues offi cielles 1 Les langues offi cielles de la FIFA sont l’anglais, l’espagnol, le français et l’allemand L’anglais est la langue offi cielle des procès-verbaux, de la correspondance offi cielle et des communications 2

Statuts de la FFT - Fédération Française de Tennis

1 La Fédération Française de Tennis comprend des associations sportives affiliées, membres de la Fédération et définies à l’article 3 des présents statuts 2 La Fédération reconnaît des structures habilitées, définies à l’article 6 des présents statuts

Statuts de la F - FFPJP - Fédération Française de

règlements de la Fédération 3° l’organisation de cette association n’est pas compatible avec les statuts-types des clubs de la F F P J P Les groupements sportifs affiliés (associa-tions) et les membres admis à titre individuel, sauf les membres d'honneur, contribuent au fonctionnement de la Fédération par le

I Statuts - IHF

1 La Fédération Internationale de Handball (IHF) fondée en 1946, dont le Siège se trouve à Bâle, est une fédération à but non lucratif conforme à l’article 60 ff du Code Civil suisse (ZGB) et aux présents Statuts, jouissant de la personnalité juridique et disposant de tous les moyens nécessaires à la réalisation de ses

STATUTS - FAF – Fédération algérienne de football

sports, le décret exécutif 14-330 du 27 novembre 2014 ainsi que par les statuts de la Fédération Internationale de Football Association et ses propres statuts 1 4 La Fédération Algérienne de Football « FAF » est une association nationale reconnue d’utilité publique et

STATUTS DE LA FEDERATION ROYALE BELGE DU JEU DE DAMES - FRBJD

STATUTS FRBJD Page 1 / 6 STATUTS DE LA FEDERATION ROYALE BELGE DU JEU DE DAMES - FRBJD TITRE I - CONSTITUTION ET OBJET ARTICLE 1 : CONSTITUTION Le 27 novembre 1927 a été créée sous la dénomination "Fédération Belge du Jeu de Dames" (FBJD), une association de joueurs de dames et de cercles damistes

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statuts & Règlements fédéRaux Version modiée le 12 décembre 2017, compte tenu des résolutions adoptées le

10/12/2017 lors de l"Assemblée générale de la FFCT à Moul

ins.

Fédération française de cyclotourisme

2 statuts et Règlements fédé R aux

FF cyclotourisme

Sommaire

statuts 3

Règlement intérieur

9

Règlement disciplinaire

16

Règlement médical

21
Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage 23

Charte sur la publicité

31
Charte des organisations de cyclotourisme : Route, VtC et Vtt 32

Règlement nancier

35
3 statuts et Règlements fédé R aux

FF cyclotourisme

STATUTS

de la fédéRatIOn fRanCaIse de CYClOtOuRIsme conformes à la loi du 1 er août 2003 et au décret du 7 janvier 2004 - adoptés le 25 mai 2004, mis à jour 12 décembre 2016

TITRE I

B UT ET COMPO SITI ON

Article 1

er

Article 2 :ȇ

Article 3 :

Article 4 :

I -ȇ

4 statuts et Règlements fédé R aux

FF cyclotourisme

II -

Article 5 :

TITRE II

PARTI C I

PATION À LA VIE DE LA FÉDÉRATION

Article 7 :

Article 8 :

Article 9 :

TITRE III

L"ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

Article 10 :

5 statuts et Règlements fédé R aux

FF cyclotourisme

Article 11 :

TITRE I

V LE C OM IT

É D

IRE C TEUR , L E

BUREAU

ET L E P R SI D E N T D E L A

FÉDÉ

RATI ON

Article 12 :

Article 13 :

6 statuts et Règlements fédé R aux

FF cyclotourisme

Article 14 :

1. 2. 3.

Article 15 :

Article 16 :

1.ȇ

2. 3.

Article 17 :

Article 18 :

TITRE V A UTRES O R G A N ES D E L A

FÉDÉ

RATI ON

Article 19 :

7 statuts et Règlements fédé R aux

FF cyclotourisme

Article 20 :Ζ

Article 21 :

a. b. c.

Article 22 :Ζ

a. b. c. d.

Article 23 :

a. b.

Article 24 :

TITRE V I D O TATI ON ET RESS O UR C ES A NN UE LL ES

Article 25 :

1. 2. 3. 4. 5.

Article 26 :

1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9.

Article 27 :

8 statuts et Règlements fédé R aux

FF cyclotourisme

TITRE V II A SSE M B LÉ E

GÉNÉ

RA L E E X TRAquotesdbs_dbs4.pdfusesText_8