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NOTE DE SYNTHESE RELATIVE AU RAPPORT AU BUREAU DE LA METROPOLE

Rapporteur soumet au Bureau de la Métropole le rapport suivant : Par délibération du 20 juin 2019, la Métropole Aix-Marseille-Provence a approuvé la conclusion du contrat de projet partenarial d’aménagement (PPA) du centre-ville de Marseille, dont l’objectif principal



VILLE DE LAGNY-SUR-MARNE CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE

Contrat de subventionnement 700 00 € Jusqu'au 31/12/2016 20/06/2016 404 LC 13/06/2016 VALORISATION DU PATRIMONE AMICALE DU PERSONNEL Convention d'occupation précaire - Hôtel de Ville - Bureau 9 GRATUIT De la notification au 31/5/2020 24/06/2016 405 CV (délib du 24/05/2016) 14/06/2016 VIE EDUCATIVE CAMG Convention de partenariat



VILLE DE LAGNY-SUR-MARNE CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE

A la suite de cette démission, le Conseil Municipal doit se prononcer sur le rang qu'occupera le nouvel Adjoint au Maire Il est proposé de ne pas modifier l'ordre du tableau et de désigner ce nouvel Adjoint au même rang que son prédécesseur c'est-à-dire, le 11ème rang



ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL VERSION 2

Résolution CA20 12065 du conseil d'arrondissement d'Anjou -Demander au conseilde la Ville de Montréal de limiter à trois (3) ans l'octroi de contrat en matière de déneigement sur le territoire de l'arrondissement d'Anjou et de redonner aux arrondissements le pouvoir d'octroyer des contrats pour le transport de la neige



VILLE DE CHAVILLE

Règlement intérieur soumis au Conseil municipal du 13 octobre 2014 1 VILLE DE CHAVILLE REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL CHAPITRE 1 – REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Article 1 1 : Périodicité des séances Le conseil municipal est tenu de se réunir, de façon périodique, au moins une fois par trimestre Lors



Conseil Municipal Séance du 19 décembre 2014 à 19h00 Note de

Par dérogation aux dispositions du contrat de prêt n°MON170363CHF001, les intérêts courus non échus dus sont calculés d'un commun accord entre le prêteur et l'emprunteur au taux annuel de 0,253 Le contrat de prêt de refinancement est autonome du contrat de prêt refinancé et est exclusivement régi



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CONSEIL MUNICIPAL Du 3 juin 2020 NOTE DE SYNTHESE engagées sur le budget de la ville à compter de ce jour - Contrat d’entretien de l’installation d’arrosage au stade Ambroise Croizat

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Conseil Municipal

Séance du 19 décembre 2014 à 19h00

Note de Synthèse

N.B. Les dossiers sont consultables en Mairie.

Approbation du procès-verbal de la séance du 31 octobre 2014

Administration communale

Monsieur Jean-Michel VINTENAT a donné sa démission de son mandat de conseiller municipal par

lettre datée du 31 octobre 2014. Monsieur Jean-Pierre STEPHANO, suivant sur la liste, a accepté les

fonctions de conseiller municipal. -Pierre

électoral.

Administration communale Composition de différentes commissions communales et quotesdbs_dbs11.pdfusesText_17