Cahier de gestion - CÉC Montmagny
Type de document : ☐ Règlement ☒ Politique ☐ Directive ☐ Procédure Instance d’approbation: ☒ Conseil d’administation ☐ Comité de direction Politique adoptée le 5 février 2018 Mise à jour : 27 mars 2019 L’utilisation des te mes généi ues masculins pe met d’allége le texte POL-1205-2019 Cahier de gestion
Cahier de gestion - Cégep de La Pocatière
POL Type de document : ☐ Règlement ☒ Politique ☐ Directive ☐ Procédure Instance d’approbation: ☒ Conseil d’administration ☐ Comité de direction Politique adoptée le 8 décembre 1980 Mise à jour le : 14 mai 2003 15 octobre 2004 8 février 2006 18 juin 2008 27 juin 2012 15 mai 2019
Cahier de gestion - CÉC Montmagny
Type de document : ☐ Règlement ☒ Politique ☐ Directive ☐ Procédure Instance d’approbation: ☒ Conseil d’administration ☐ Comité de direction Politique adoptée le 15 mai 2013 Mise à jour le : 8 février 2017 L’utilisation des termes génériques masulins permet d’alléger le texte POL-5501-2017 Cahier de gestion
Cahier de gestion - COnnecting REpositories
procès-verbaux des réunions du conseil d'administration et du comité exécutif 4 4 Le Cégep transmet au délégué une copie signée du contrat de chaque cadre ainsi que de toute annexe à ce contrat, dans les cinq jours ouvrables suivant la signature du contrat Advenant une modification au contrat, la même procédure s’applique
Cahier de gestion - CÉC Montmagny
nécessaire afin d’assurer la sécurité des individus et une meilleure protection de l’environnement Gestion de l’air: Assurer le maintien d’un air de qualité par la réduction de différents types de polluants (solides, gazeux et autres)
Cahier de gestion - COnnecting REpositories
Type de document : Cahier de gestion La présente politique entre en vigueur au moment de son adoption par le Conseil d’administration soit le 9 mai 1989
POL-4101-2019 Politique de gestion des risques en matière de
Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle Type de document : ☐ Règlement ☒ Politique ☐ Directive ☐ Procédure Instance d’approbation: ☒ Conseil d’administation ☐ Comité de direction Politique adoptée le 27 mars 2019
Cahier de gestion - CÉC Montmagny
La Politique de Gestion des Ressources humaines (PGRH) s'inscrit dans le cadre d'une démarche entreprise au Cégep de La Pocatière depuis plusieurs années Cette préoccupation s'est d'ailleurs, au fil des ans, traduite de différentes façons dans la détermination, l'élaboration et la réalisation des missions, orientations et priorités
Cahier de gestion - CÉC Montmagny
Cette politique fut approuvée par le conseil d’administration du Cégep, lors de sa réunion du 28 mars 2007 La révision de cette politique a été approuvée par le conseil d’administration, le 26 septembre 2012 Elle sera révisée à la demande du conseil d’administration
Cahier de gestion - Cégep de La Pocatière
« CRSNG » : Le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada « Enseignant » : Toute personne engagée à ce titre par le Cégep pour exercer des fonctions d’enseignement « ÉPTC-2 » : L’Énoncé de politique des trois Conseils relatif à l’éthique de la recherche avec des êtres humains
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