CONVENTION POUR L’ACTIVITE SKI A L’ECOLE
CONVENTION POUR L’ACTIVITE SKI A L’ECOLE ENTRE ENTRE : Le Recteur de l’académie de Grenoble représenté par la Directrice Académique des Services de l’Éducation Nationale de l’Isère Madame Dominique Fis DSDEN : Cité Administrative - 1, rue Joseph Chanrion - 38032 GRENOBLE Cedex ET :
CONVENTION ENTRE LINSPECTION ACADEMIQUE DE LA HAUTE SAVOIE
Le coût de la prestation offerte par l'Ecole de ski est précisé à cette occasion 3 2 Les groupes sont constitués d'un commun accord entre enseignant(s) et moniteur(s) Ils peuvent, après concertation, être modifiés au cours de l'unité d'apprentissage en fonction
Pour la pratique des activités « ski alpin-ski de fond-surf
Jan 28, 2019 · a le nom de l’école de ski * choisie parmi la liste des écoles répertoriées ci-dessous b le nombre d’encadrants agréés pour l’activité (voir tableau 3 p 10 du BO : taux minimum d’encadrement renforcé) c le lieu de pratique de l’activité d le planning (jours et horaires) de l’activité
CONVENTION POUR L’ORGANISATION D’ACTIVITES D’ENSEIGNEMENT
La présente convention signée au début de l’année scolaire à une durée d’un an Elle est renouvelable par tacite reconduction, sauf dénonciation par une des parties, avant le début de l’année civile pour l’année scolaire suivante Par ailleurs, la convention peut être dénoncée en
TEXTES REGLEMENTAIRES REGISSANT L’EDUCATION PHYSIQUE ET
ski) Véification de l’honoabilité annuellement Connaissance du projet pédagogique et du public L’agément est déliv é pou une duée d’un an Remarque : Si une procédure de vérification annuelle de l’honoabilité est mise en place, et si le pojet pédagogiue ne change pas, la validité de l’agément est portée à cinq ans
CADRE REGLEMENTAIRE DES ACTIVITES PHYSIQUES SPORTIVES ET
o Il est recommandé de vérifier l‘agrément des intervenants du centre d‘accueil o Il est obligatoire de vérifier pour la structure d‘accueil l‘existence d‘une convention ou d‘une inscription au répertoire départemental de la DSDEN d‘accueil Il est recommandé d‘informer l‘IEN dans tous les cas de sortie
CADRE REGLEMENTAIRE DES ACTIVITES PHYSIQUES SPORTIVES ET
o Il est recommandé de vérifier l’agrément des intervenants du centre d’accueil o Il est obligatoire de vérifier pour la structure d’accueil l’existence d’une convention ou d’une inscription au répertoire départemental de la DSDEN d’accueil • Il est recommandé d’informer l’IEN dans tous les cas de sortie
Procès-verbal du CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT de l’école du Tourne
• On invite les écoles à cotiser pour le défi-ski de Leucan 13 Point à l’ordre du jour lors de la prochaine rencontre • Sondage du service aux dineurs • Horaire de l’école • Critères de sélection pour l’embauche de la direction • École en forme et en santé CÉ # 21-02-005 14 Levée de la séance
LA PROCEDURE REGLEMENTAIRE PREALABLE A L’INTERVENTION A L
l’école que si une convention est signée entre l’inspecteur d’académie et le responsable de la collectivité employeur En effet, les missions éducatives des collectivités territoriales ne concernent pas les enseignements scolaires pour lesquels les professionnels compétents sont les enseignants des écoles
SKI DE FOND PROCEDURES ET RECOMMANDATIONS
- L’activité s’intègre obligatoirement dans le cadre du projet d'école Assurance - L’assurance (responsabilité civile et individuelle accidents corporels) est obligatoire pour les élèves, en cas de sortie facultative Préalable Néant Taux minimum d'encadrement ECOLE MATERNELLE Jusqu’à 12 élèves, le maître de la
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[PDF] Et surtout à la Circonscription de Marcq-en-Barœul à laquelle nous avons emprunté l'essentiel de ce document.