MIISSEE SAA IDDIISPPOOSS ITTIIOONN DD ’’UUNN MMIINNIBBUUSS
de cette clause, le prêt du véhicule pourra être refusé VI - Conditions d’utilisation du véhicule : 1/ Le prêt du véhicule se fait sans chauffeur Le véhicule peut accueillir, au maximum, 8 passagers et 1 chauffeur Pour le transport d’enfants, il est rappelé que c’est à la structure qui emprunte le minibus de fournir les
CONVENTION DE PRÊT D’UN MINI BUS
Le bureau du conseil communautaire (Président et vice‐Présidents) étudiera le caractère exceptionnel de la demande et sera unique décisionnaire du prêt des mini‐bus à une association
R EGGLLEM MEENNTT Dddee IMIISSEE AA DIISSPPOOSSITTIIOONN DE S
cas de non-respect de cette clause, le prêt du véhicule pourra être refusé Le minibus sera restitué auprès des services du Pays de Châteaugiron Communauté et garé sur le parking du Pays de Châteaugiron Communauté VI - Conditions d’utilisation du véhicule : 1/ Le prêt du véhicule se fait sans chauffeur
COMMUNE DE CHAINGY PROCES VERBAL 08 / 2012 CONSEIL MUNICIPAL
Cout du crédit inclus frais de dossier : 11 032,88 € Article 2 M Le Maire est autorisé à signer tous les documents nécessaires à cet effet Article 3 M Le Directeur Général des services est chargé de l’exécution du présent arrêté ADMINISTRATION 12/82 Modification du règlement de prêt du minibus
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du mardi 30 mars 2021 * * * ORDRE DU JOUR
12 Prêt du minibus communautaire - Modification de la convention et du règlement Développement économique 13 ZAC Bourdonnais - Convention de participation SCI LO IMO 14 ZAC Cap Malo - DIA E 1925 Tourisme 15 Taxe de séjour - Convention relative au reversement de la taxe départementale additionnelle Eau-Assainissement
Communauté de Communes ALBRET COMMUNAUTE Séance du 13
09 Harmonisation des actions locales – Avis sur le projet de règlement de prêt des minibus 10 Demande de subvention animation – Gestion du programme Leader 2018 11 Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine – Validation du SRDEII 12 Adhésion à la plateforme d¶initiative locale – Initiative Lot et Garonne
NOMBRE DE MEMBRES
Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 6 juillet 2017 décidant de poursuivre le PLU de la Approuve le règlement de prêt des minibus aux
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2017
II – CCVIA : CONVENTION GÉNÉRALE D’ADHÉSION AU SERVICE DE PRÊT DE MINIBUS COMMUNAUTAIRE Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil municipal d’adhérer au service de prêt du minibus de la communauté de communes du Val d’Ille-Aubigné, par le biais d’une convention et d’un règlement qui
ccidlfr
Signature du marché pour la réhabilitation des toilettes de l'école maternelle de Montpon Ménestérol Signature d'une convention de mise à disposition du minibus de la commune de Saint Barthélémy à la CCIDL Le compte-rendu du Conseil Communautaire du 29 juin 2016 est approuvé à l'unanimité
Mardi 23 février 2016 COMMUNAUTE DE COMMUNES L’OREE DE BERCE
7°/ Convention avec le club de foot de Moncé pour le prêt d’un minibus La Présidente expose qu'il est proposé au Conseil de l’autoriser à signer une convention avec le club de foot de Moncé en Belin permettant le prêt du minibus du club au pôle enfance-jeunesse pour les ALSH, pour un prix forfaitaire de 150 € par semaine
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