MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE Date de publication : bre 2009 Directeur de la publication : François Carayon Rédactrice en chef : Catherine Baude Réalisation : bureau de la politique documentaire 14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP, tél : 01-40-56-45-44
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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE ET DE LA SOLIDARITÉ 30 DÉCEMBRE 2008 – TRAVAIL 2008/12 – Texte 2 / 33 – Page 2 1 Une légitimité accrue tirée des élections et de la mesure de la représentativité
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville Ministère de la santé et des sports Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique DIRECTION DE LA SECURITE SOCIALE Bureau 2B Suivi du dossier : Huguette HATIL Tél : 01 40 56 73 52 – Télécopie : 01 40 56 72 23
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Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins Sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé Bureau qualité et sécurité des soins en établissements de santé Personne chargée du dossier : Paule Kujas tél : 01 40 56 77 43 La ministre de la santé et des sports A
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sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et de la santé et des sports : Ils se voient appliquer les dispositions de la circulaire du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique n°2179 du 28 janvier 2009 relative à la mise en œuvre du décret n°2008-
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MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE ET DE LA SOLIDARITÉ MINISTÈRE DE LA SANTÉ, DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE BO Santé – Protection sociale – Solidarités no 2008/10 du 15 novembre 2008, Page 277 Le recours à un psychologue doit être prévu pour les équipes soignantes
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Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville Ministère de la santé et des sports Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique Direction de la sécurité sociale Sous-direction du financement de la sécurité sociale – Bureau 5B Tel : 01 40 56 77 47 Le ministre du
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Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville Ministère de la santé et des sports Haut commissaire à la jeunesse DOSSIER ADMINISTRATIF DE DEMANDE D’EQUIVALENCE entre le DEFA ou le titre de « directeur, coordonnateur, chef de projets d’actions socio-
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville Ministère de la Santé et des Sports Haut Commissaire à la Jeunesse Direction des ressources humaines La ministre de la santé et des sports Sous-direction des emplois et des compétences Bureau du recrutement – DRH3B à
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Bureau des établissements de Santé et des Etablissements Médico-sociaux Affaire suivie par : SAULI Marie-José Le Ministre du Travail, des Relations Sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville Le Ministère de la Santé et des Sports Le Ministère du Budget, des Comptes Publics, de la Fonction Publique et de la Réforme de l'Etat
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