Carte Cap Sol 2020 - Capbus
Carte Cap’Sol 2020 La carte Cap’Sol est un titre de transport permettant la libre circulation sur le réseau Cap’Bus à son titulaire ainsi qu’à ses ayants droits (enfants à charge de moins de 12 ans), du 1er mars 2020 au 28 février 2021
Formulaire Cap’Sol 2021
Formulaire Cap’Sol 2021 La carte Cap’Sol est un titre de transport permettant la libre circulation sur le réseau Cap’Bus à son titulaire, ainsi qu’à ses ayants droits (enfants à charge de moins de 12 ans), valable 1 an à compter du 1 er mars 2021 jusqu’au 28 février 2022
La réglementation entourant la zone dun arrêt dautobus
réinsertion du véhicule dans la circulation (25 à 30 pieds) On doit donc compter sur une distance de 80 à 90 pieds comme dimension minimale pour la zone d'arrêt ti Situation dans certains O P T Dans le cas des O P T suivants: la Corporation intermunicipale de transport des Forges (C I T F ), la Commission de transport de la Commu-
Guide des normes de charges et dimensions des véhicules routiers
Cette publication a été réalisée par la Direction du transport routier des marchandises et éditée par la Direction des communications du ministère des Transports du Québec Cette publication est également disponible en anglais et s’intitule Road Vehicle Load and Size Limits Guide
TRANSPORT SCOLAIRE 2020-2021
Abonnement délivré sous réserve du respect des critères fixés au règlement du transport scolaire Libre circulation Cet abonnement trimestriel offre l’accès à l’ensemble des lignes liO Hérault Transport en illimité Valable du 1er au dernier jour scolaire, week-end et vacances inclus, y compris juillet et août 2021
Tarifs 2019-2020 - Exo Terrebonne-Mascouche
Le présent document (Grille tarifaire 2019) expose les tarifs établis par l’ARTM dès le 1 er juillet 2019 pour les services offerts par les organismes publics de transport en commun du territoire (OPTC)
Guide tarifaire - Hérault Transport
(collège et lycée) abonnement est délivré sous réserve du Cet respect des critères fixés au règlement du transport scolaire L’abonnement trimestriel Libre circulation offre l’accès à l’ensemble des lignes liO Hérault Transport en illimité Valable du 1er au dernier jour scolaire, week-end et vacances inclus, y
Demande de prise en charge du transport scolaire dans le
ESPACE TRANSPORT – RESEAU STAN – 2 place de la République – 54000 NANCY La carte Simplicités de votre enfant chargé du Pass Classe vous sera envoyée par courrier Vous pouvez également vous présenter directement en agence
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[PDF] Guide des parents. Camp de jour Ange-Gardien. Été 2016
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[PDF] LYCEE CHAMPLAIN A CHENNEVIERES SUR MARNE (94) RESTRUCTURATION D ENSEMBLE ET EXTENSION AVENANT N 2 AU MARCHE DE MAITRISE D ŒUVRE N 05-33 CP 12-448
[PDF] NOTE DE SERVICE. N 08-014-V2 du 28 février 2008 NOR : BUD R 08 00014 N. Texte publié au Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique
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[PDF] Demande d Allocation aux Adultes Handicapés et de complément de ressources
GRILLE TARIFAIRE
TARIFS D»S LE 1
erJUILLET 2019
Le prÈsent document (Grille tarifaire 2019) expose les tarifs Ètablis par líARTM dËs le 1
er juillet 2019 pour les services oerts par les organismes publics de transport en commun du territoire (OPTC).Les clients qui souhaiteraient obtenir des informations dÈtaillÈes sur les conditions díadmissibilitÈ aux
titres, la gratuitÈ díaccËs aux rÈseaux et les modalitÈs díacquisition et díutilisation peuvent se rÈfÈrer au
site Web de leur OPTC : exo, RÈseau de transport de Longueuil, SociÈtÈ de transport de Laval et SociÈtÈ de transport de MontrÈal . Chacun des OPTC est la rÈfÈrence en matiËre de service ‡ la clientËle auprËs des usagers de leurs services. 25OrdinaireÉtudiant*RÈduit*
Gratuit interne (65 ans et plus, rÈsidents de Terrebonne ou Mascouche) 0,00$Mensuel, externe109,00$65,50 $65,50 $
Mensuel, interne64,50$38,75 $38,75 $
6 passages, externe25,50$15,25 $15,25 $
6 passages, interne15,00$9,25 $9,25 $
2 passages, externe10,00$
2 passages, interne5,50$
1 passage, externe5,00$
1 passage, interne2,75$
Comptant, externe5,00$
Comptant, interne2,75$
Mensuel, interne et externe173,50$104,25 $104,25 $TERREBONNE-MASCOUCHE
26Ordinaire...tudiant*RÈduit*
Annuel, externe
(voir Note 1)1 199,00$720,50$Annuel, interne
(voir Note 1)709,50$426,25$Annuel, interne et externe
(voir Note 1)1 908,50$1 146,75$51,00$
Passe futÈe
CÈgep de Terrebonne, interne19,50$
Passe futÈe
CÈgep de Terrebonne, interne et externe85,00$
TERREBONNE-MASCOUCHE (SUITE)
GRILLE TARIFAIRE
POUR LES SERVICES DE TRANSPORT ADAPT...
TARIFS DÈS LE 1
erJUILLET 2019
Le prÈsent document (Grille tarifaire 2019 ñ Transport adaptÈ) expose les tarifs Ètablis par líARTM
dès le 1 er juillet 2019 pour les services o erts par les organismes de transport adapté du territoire.Les clients qui souhaiteraient obtenir des informations détaillées sur les conditions d'admissibilité aux
titres, la gratuité d'accès aux réseaux et les modalités d'acquisition et d'utilisation peuvent se référer au
site Web de leur transporteur. 9OrdinaireÉtudiant*RÈduit*
Gratuit interne (65 ans et plus, rÈsidents
de Terrebonne ou Mascouche) 0,00$Mensuel, externe109,00$65,50 $
Mensuel, interne64,50$38,75 $
6 passages, externe25,50$15,25 $
6 passages, interne15,00$9,25 $
Comptant, externe5,00$5,00 $
Comptant, interne2,75$2,75 $
Mensuel, interne et externe173,50$104,25 $
Annuel, externe (voir Note 1)1 199,00 $720,50 $
Annuel, interne (voir Note 1)709,50 $426,25 $
Annuel, interne et externe (voir Note 1)1 908,50 $1 146,75 $TERREBONNE-MASCOUCHE
10OrdinaireÉtudiant*Réduit*
Éco-passe (applicable pour le titre dès juin)51,00$ Passe futÈe CÈgep de Terrebonne, interne19,50$Passe futÈe CÈgep de Terrebonne,
interne et externe85,00$
Vers les territoires de la MRC LíAssomption
et de LanaudièreInterne + Tarif selon la destination
Vers les autres destinations du territoire de líARTMInterne + Externe + Tarif selon la destination
TERREBONNE-MASCOUCHE (SUITE)
35FRAIS Dí...MISSION DE LA CARTE OPUS
OrdinaireÉtudiant*RÈduit*
Frais d'Èmission de la carte OPUS sans photo6,00$Frais d'Èmission de la carte OPUS avec
photo pour les 6 à 11 ans6,00$Frais d'Èmission de la carte OPUS
avec photo pour bÈnÈcier des tarifs rÈduits15,00$15,00$ * Des conditions síappliquent pour pouvoir proter des tarifs Ètudiants et rÈduits. Note 1 Les tarifs annuels sont Ètablis en fonction des tarifs mensuels en vigueur.* Afin de déterminer votre statut d'étude et connaître les établissements scolaires reconnus par le Ministère de l'Éducation
et de l'Enseignement supérieur (MEES), consultez le site web du MEES. MODALITÉS ET CLASSIFICATION TARIFAIRES DU SECTEURTERREBONNE-MASCOUCHE
Le Règlement 6.23 de l'Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM) expose les conditions au
regard de la possession et de l'utilisation de tout titre de transport pour l'utilisation des services de
transport collectif offerts par ou pour le Réseau de transport métropolitain (exo) :