RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL DES ÉCOLES MATERNELLES ET
écoles dans le cadre du règlement type départemental, après consultation du Conseil départemental de l’Education nationale La liste des écoles, avec indication, pour chacune d’entre elles, des horaires arrêtés par la Directrice académique des services de l’éducation nationale est annexée au règlement type départemental
Règlement des transports scolaires en Région Provence - Alpes
Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Var et Vaucluse Les transports scolaires sont un service public conçu pour répondre aux besoins du plus grand nombre Les bénéficiaires qui souhaitent en faire usage s'engagent à accepter les clauses du présent règlement
REGLEMENT INTERIEUR COLLEGE DES HAUTES VALLEES - GUILLESTRE
TITRE 1 : Scolarité – Principes et valeurs du Service Public d’Education Art 1 : Le règlement intérieur des usagers du collège des HAUTES VALLÉES a été adopté par le Conseil d’administration du collège en séance ordinaire le mardi 2 juillet 2019 Art 2 : Le règlement intérieur s’applique à tous les membres de la
Règlement des transports scolaires en Haute-Savoie
de la liste des options figurant à l’annexe n°3 du présent règlement Dans le cas où une desserte n’existerait pas, l’élève pourra prétendre à l’aide individuelle au transport 1 2 6 Fermeture d’écoles primaires : Les circuits spécialisés quotidiens mis en place à la suite de la fermeture d’une école primaire
RÈGLEMENT INTÉRIEUR ÉCOLE ELEMENTAIRE DES SABLONNIÈRES
l'article L 411-1 du code de l'éducation Des échanges et des réunions régulières doivent être organisés par le directeur d'école et l'équipe pédagogique à leur attention selon des horaires compatibles avec les contraintes matérielles des parents Ils ont le droit d'être informés des acquis et du comportement scolaires de leur
18 – Règlement intérieur de l’établissement
des punitions scolaires des sanctions disciplinaires regles de fonctionnement general de l’etablissement a : horaires d’ouverture de l’etablissement – sorties des eleves b : absence des eleves c : tabagisme d : retards e : absence des professeurs f : internat : g : representants des eleves du personnel et des parents d'eleves :
Règlement Intérieur Définissant les règles générales qui
Règlement Intérieur Définissant les règles générales qui régissent la vie quotidienne dans l'école à compter du 01 09 2017 Préambule : L'école, en tant que Service Public d' Education repose sur des valeurs et des principes dont le respect s'impose à tous dans
Règlement intérieur du Lycée de l’Image et du Son d’Angoulême
A - Horaires, récréations et interclasses L’établissement est ouvert du lundi matin 07 h 30 au vendredi soir à 19 h 00 Chaque journée de travail est rythmée par des « sonneries » selon des horaires déterminés ci dessous : Horaires lundi - mardi - jeudi - vendredi Horaires du mercredi (*)
Règlement 2020 transports - Département des Bouches-du-Rhône
Vu le Code des Transports ; Vu la Loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ; Le présent règlement décrit le dispositif mis en place par le Département des Bouches-du-Rhône pour exercer sa compétence en matière de transport scolaire pour les élèves
Règlement Intérieur du Lycée International de Ferney-Voltaire
des trajets nécessaires pour les rejoindre, et également lors des sorties et voyages scolaires 2 Règlement Intérieur et application des principes de la République et du Service Public d’Education 2 1 Liberté Le Règlement, en interdisant les abus, garantit la liberté de chacun 2 2 Egalité
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