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GUIDE POUR LA SURVEILLANCE DES ÉLÈVES À L’HEURE DU MIDI ÉCOLES PRIMAIRES Source : Dir des services financiers Comité consultatif de vérification Déposé à la réunion du 29 avril 2003 du Conseil des commissaires Numéro de référence : P025-1 1 PRÉAMBULE
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GUIDE POUR LA SURVEILLANCE DES ÉLÈVES À L’HEURE DU MIDI ÉCOLES SECONDAIRES Source : Dir des services financiers Comité consultatif de vérification Déposé à la réunion du 29 avril 2003 du Conseil des commissaires Source : PO25-2 1 PRÉAMBULE
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL DE LA JUSTICE
En raison de la résolution adoptée le 29 avril 1999, les membres du Conseil siègent à huis clos pour l’adoption du procès-verbal de la portion à huis clos de la séance du 18 avril 2001 et l’examen des plaintes Résultat de la séance à huis clos : Sur la proposition de Me Gaétan Lemoyne, appuyée par monsieur Jeannot Richard, l
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Lors de sa séance publique du mois d’avril, le conseil des commissaires a adopté le calendrier scolaire pour l’année 2002-2003 L’amendement du comité de parents a été retenu Le 29 janvier 2003, qui était à l’origine une journée pédagogique, devient une journée de classe
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Secrétariat du Grand Conseil Date de dépôt: 29 avril 2003 Messagerie PL 8836-A P 1418-A Rapport de la Commission d'aménagement du canton chargée d'étudier: a) PL 8836-A Projet de loi du Conseil d'Etat modifiant les limites de zones sur le territoire de la commune de Versoix (création d'une zone 4B affectée à l'habitation des forains et
SÉANCE ORDINAIRE LE 8 MAI 2000 - csdhrqcca
D’adopter le procès-verbal de la réunion du 10 avril 2000, tel que déposé Adopté unanimement SUIVI AU PROCÈS-VERBAL Monsieur Pierre Buisson, directeur général, informe les membres du Conseil des commissaires des actes posés en suivi à la réunion du 10 avril 2000 04 2 CORRESPONDANCE :
CONSEIL DE ADMINISTRATIVE - cjagouvqcca
En raison de la résolution adoptée le 29 avril 1999, les membres du Conseil siègent à huis clos pour l'adoption du procès-verbal de la portion à huis clos de la séance du 13 décembre 2001 et l'examen des plaintes
CAST Document de référence 2005
5 3 nature des travaux & missions du conseil d’administration 142 5 4 reglement interieur 142 5 5 president du conseil d’administ ration & directeur general 142 5 6 renseignements sur les administrateurs 143 5 7 evaluation du conseil d’administration 143 5 8 reunions du conseil d’aministration 144 5 9 comites 144 5 10 direction
Introduction5 Chapitre I : Fonctionnement des Commissions de
Conformément à l’arrêté royal du 4 avril 2003 relatif à la création des Commissions de surveillance et du Conseil Central de surveillance pénitentiaire, modifié par l’arrêté royal du 29 septembre 2005, chaque commission doit désigner mensuellement un « commissaire du mois »
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RESPONSABLES DU CONTROLE DES COMPTES 1 Attestation du responsable du document de référence « A ma connaissance, les données de la présente actualisation du Document de Référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 27 avril 2005 sont conformes à la réalité
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