ci-après désignée « », d’autre part,

D'AUTRE PART IL EST CONVENU CE QUI SUIT Article Premier La présente Convention ne sera valable que si le Club Formateur se conforme à tous les règlements de la F F F , de la Ligue de Football d’Occitanie (L F O ) et du District Aveyron Football (D A F ) en vigueur Article 2

Et d’autre part : Il est convenu ce qui suit

Et d’autre part : Le centre socioculturel des Moulins, 266 Chemin des Moulins – 73000 CHAMBERY, représenté par Mme DAFFOS Agnès, Présidente Il est convenu ce qui suit Article 1 : Objet Le centre socioculturel des Moulins demande au Club de go de Chambéry d’apporter sa

Contrat dagent commercial

d’autre part, il est convenu ce qui suit: Article 1er Objet Affaires faisant l’objet du présent contrat: partager la commission entre les agents commerciaux

Il est convenu ce qui suit : DESIGNATION

d’autre part, Il est convenu ce qui suit : La mairie de Domancy met à disposition du service urbanisme de la Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc, qui l’accepte, une partie d’immeuble, propriété de Domancy, désignée ci-après : DESIGNATION Au sein de la Mairie de Domancy située au 419 route de Létraz 74700 Domancy, le service

ET IL EST CONVENU ET ARRETE CE QUI Entre : SUIT : HERMITAGE

Il prévaut sur tout autre contrat, tel que notamment, conditions générales d’achat ou document équivalent du REVENDEUR ET IL EST CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT : DEFINITIONS Dans le présent contrat, les termes ci-après visés, écrits avec une majuscule auront la définition qui est précisée ci-après :

CONTRAT DEXERCICE PROFESSIONNEL À FRAIS COMMUNS

D’autre part, IL EST CONVENU CE QUI SUIT: Toutes les contestations qui pourraient s’élever entre les parties sur la validité, l’interprétation,

ACCORD À DUREE DETERMINEE DE TROIS ANS

D’une part, Et L’organisation syndicale C F T C représentée par Monsieur Emmanuel Le Mazier, En sa qualité de Délégué syndical de la Société MAGNUM, D’autre part Il est convenu ce qui suit : ACCORD À DUREE DETERMINEE DE TROIS ANS RELATIF À L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

ARTICLE 1 - OBJET DU CONTRAT IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT

il a ÉtÉ convenu ce qui suit : Par les présentes, le Bailleur consent un bail d’habitation meublé portant sur le bien désigné ci-après, dans les conditions prévues par la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989, au Locataire qui déclare y installer sa résidence principale et les accepte