SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL - La Frette
le Maire rappelle : Que la commune a, par la délibération , adhéré au contrat groupe d'assurance contre les risques statutaires mis en place par le Centre de Gestion de l’Isère avec la SOFCAP – GENERALI sur la période 2012-2015 Conformément au certificat d'adhésion, les taux sont de :
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du vendredi 8
Le Centre de gestion de la Savoie a décidé de mener, pour le compte des collectivités qui le demandent, une telle procédure de mise en concurrence afin de choisir un ou des organisme(s) compétent(s) et conclure avec celui-ci (ou ceux-ci), à compter du 1 er janvier 2015 et pour une
RÉUNION DU DOUZE DECEMBRE 2012 - 38730 Le Pin
L'AFR a adressé très récemment le bilan du centre de loisir afférent aux vacances 2012 Le Maire s’étonne de n’avoir reçu ce bilan daté du 23 octobre qu’en première semaine de décembre Cette année le centre de loisir était sis à Charavines Il a accueilli 29 enfants du Pin
Mairie de Vaulx-Milieu Séance du 5 novembre 2018
-APPROUVE les termes de la convention d’adhésion aux solutions libres métiers avec le Centre de Gestion de l’Isère -AUTORISE le Maire à signer ladite convention Délibération votée par 18 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
Zoom sur l’économie - Ville de Fontaine
commerciale et la revitalisation des quartiers du centre La commune gardera l’animation locale et le lien avec les entreprises artisanales et commerciales • En matière d’aménagement de l’espace, la métropole va reprendre les procédures en cours du Plan local d’urbanisme (PLU) et assurera le droit de préemption,
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ
le solde de points sera automatiquement remis à zéro Le cumul des points est arrondi à l’euro supérieur et prend en compte le montant des achats payés par l’adhérent, nets de remise et d’escompte Si un adhérent n’a pas pu justifier son appartenance au programme de fidélité, il pourra
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[PDF] Politique d encadrement des voyages de groupe et des délégations organisés à l intention des étudiants du Collège
[PDF] Catégorie B96 et BE Caractéristiques techniques
[PDF] Présentation et évolutions pour le GFE 05. «Travail des métaux - Structures métalliques - Fonderie»
[PDF] Acte d'engagement valant Cahier des Clauses Particulières
[PDF] Commission des finances Distr. GÉNÉRALE
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[PDF] F. C. P. E IN F O S 0 6
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[PDF] La Lettre du Formateur Février 2011
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