[PDF] CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES VALANT ACTE DENGAGEMENT

ACTE D’ENGAGEMENT Valant Cahier des Clauses Administratives

Marché d’achat scientifique ordonnance 2005-649 V2 1 ACTE D’ENGAGEMENT Valant Cahier des Clauses Administratives Particulières Marché passé en application de l'ordonnance 2005-649 (achats scientifiques) Et de son décret d’application du 30 décembre 2005-article 10 N°

Acte dengagement valant Cahier des Clauses Particulières

après avoir pris connaissance du présent acte d'engagement valant cahier des clauses particulières et des éléments qui y sont mentionnés, M'ENGAGE, sans réserve, conformément aux conditions , clauses et prescriptions des documents visés ci-

ACTE D’ENGAGEMENT Valant Cahier des Clauses Administratives

Marché d’achat scientifique ordonnance 2005-649 V2 1 ACTE D’ENGAGEMENT Valant Cahier des Clauses Administratives Particulières Marché passé en application de l'ordonnance 2005-649 (achats scientifiques) Et de son décret d’application du 30 décembre 2005-article 10 N°

Cahier des Clauses particulières valant acte d’engagement

Cahier des Clauses particulières valant acte d’engagement

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) VALANT ACTE D’ENGAGEMENT

- Le présent Cahier des Clauses Particulières (C C P) valant Acte d'Engagement (A E ) - Le Cahier des Clauses Administratives Générales (C C A G-P I) applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles, approuvé par l’arrêté du 16 Septembre 2009 - DC 1 – DC 2 - NOTI2 - Assurances

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES VALANT ACTE DENGAGEMENT

1) Le cahier des clauses particulières valant acte d'engagement, 2) Le bordereau des prix unitaires, 3) Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) des marchés publics de fournitures courantes et de services (approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009), 4) Les bons de commande

CAHIER DES CLAUSES COMMUNES PARTICULIÈRES VALANT ACTE D

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES VALANT ACTE D’ENGAGEMENT

1) L’acte d’engagement (ATTRI1) et la décomposition du prix global et forfaitaire 2) Le cahier des clauses particulières (CCP) 3) Le mémoire technique comprenant les fiches techniques explicitant l’offre, notamment le descriptif détaillé de l’organisation du séjour, les informations sur le transporteur et la description

Cahier des clauses particulières valant acte d’engagement

Contrat de prestation d’un bateau croisière afin d’assurer, pour tout public, des croisières fluviales sur les voies d’eau du territoire de Douaisis Agglo Cahier des clauses particulières valant acte d’engagement POUVOIR ADJUDICATEUR : DOUAISIS TOURISME Représenté par M Christian POIRET, Président