[PDF] Présenté en séance plénière de la CLE le 3 février 2014



Previous PDF Next PDF







2013 - Rapport dactivité CLE

membres de la CLE, assurer l’information suite à l’avis de la Commission d’enquête, rédiger dans la concertation les modifications des textes et organiser, avant la fin de l’année, toutes les conditions d’une nouvelle validation du SAGE par la CLE le 14 Novembre 2013



Rapport d’activités de la CLE et de la cellule d’animation

Rappot d’activité de la CLE et de la cellule d’animation – Année 2013 13 s Dépenses d’animation 2013 r Dépenses de communication 2013 Celles-ci s’élèvent à 607 35 € Elles comprennent la réalisation des kakémonos et l’hébergement du site internet du SAGE Dépenses études (pour celles terminées en 2013)



Rapport d’activités de la Commission locale de l’eau (CLE)

Projet de rapport d’activités – CLE du SAGE de la Vallée de la Bresle – Année 2013 3 2 Bilan des activités de la CLE pour l'année 2013 2 1 L'élaboration du SAGE de la vallée de la Bresle Le SAGE de la vallée de la Bresle est en cours d'élaboration Les travaux de la CLE pour l'année 2013 ont été consacrés prioritairement à



Présenté en séance plénière de la CLE le 3 février 2014

Rapport d’activités 2013 de la Commission Locale de l’Eau et de sa cellule d’animation Présenté en séance plénière de la CLE le 3 février 2014 Ce document présente l’activité de la Commission Locale de l’Eau et de la cellule d’animation du SAGE du marais breton et du bassin versant de la baie de Bourgneuf pour



Rapport annuel d’activités de la Commission Locale de l’Eau

2 Présentation des activités de la CLE, du Bureau de la CLE et des commissions Séance plénière de la Commission Loale de l’Eau (CLE) En 2013, ette instan e s’est éunie une fois Date Nombre de participants par collège Ordre du jour 02/10/2013 Collège des élus : 12 présents + 6 mandats (sur 33 membres)



Rapport d’activités de la CLE et de la cellule d’animation

Rapport d’activité de la LE et de la cellule d’animation – Année 2015 10 Résumé des dossiers soumis pour information par l’Administration 09/02/2015 Réalisation de piézomètres et tests de pompage - Commune de Saint Denis en Val déclaration 04/03/2015 Réalisation du lotissement "les Chaumonières" - Olivet déclaration 29/06/2015



Rapport d’activités de la cellule animation du contrat global

Rapport d’activités de la cellule animation du contrat global pour l’Automne - 2013 En application depuis le 1er janvier 2012, le Contrat Global pour l’Eau de l’Automne s’inscrit dans une démarche de préservation et d’amélioration de la ressource en eau et des milieux naturels aquatiques et humides sur le bassin



Rapport annuel d’activité de la CLE du SAGE Thouet en 2018

31 janvier 1ère réunion de CLE: Élection du Président de la CLE et du bureau, désignation de la structure porteuse (SMVT et Saumur Agglo) juillet Reutement d’une ellule d’animation (1 animateu + 1 tehniien à mi-temps + 1 assistante administrative à mi-temps)



2018 Rapport d’activité

SAGE Estuaire de la Loire – Rapport d’activités 2018 11 L’organisation du SAGE La CLE et son bureau La Commission locale de l’eau est composée de 92 membres (arrêté du 24 09 2014 modifié 7 10 14) : - Élus (49 membres) - Usagers (26 membres) - État (17 membres)



RAPPORT ANNUEL - sevre-niortaisefr

Ce rapport établit le bilan de l'état d'avancement pour l’année 2014 de la procédure d'élaboration du SAGE de la rivière Vendée et des activités d’animation dans le cadre de la cellule animation SAGE interne à l’IIBSN

[PDF] Petite enfance. Plus d égalité. par une prévention des discriminations. Guide des professionnels

[PDF] La contribution des sociétés financières au revenu agrégé des sociétés

[PDF] ET PLUS DE CHOIX ET PLUS DE CHOIX VOUS AVEZ PLUS DE DROITS VOUS AVEZ PLUS DE DROITS GRÂCE À LA LOI CONSOMMATION GRÂCE À LA LOI CONSOMMATION

[PDF] Recrutement : Comment ça marche?

[PDF] ST DENIS DE L HÔTEL (Loiret)

[PDF] PLAN DE TRAVAIL pour le retrait de produits en amiante-ciment à l air libre VISA DE L ITM REQUIS

[PDF] Rencontres professionnelles de la DGAFP Partie 4 : La modernisation de la fonction publique, le devoir d'efficacité de l'etat

[PDF] INSTRUCTION DE TRAVAIL ATTRIBUTION DE LOGEMENT. Règlement intérieur Commission d attribution de logements SA HABITAT DU NORD

[PDF] Évaluation : point de la situation et proposition de plan de travail pour 2016-2017

[PDF] Introduction. Confédération Nationale des Junior-Entreprises - 2

[PDF] Initiative Description Action Date de conformité. Effectué. 1 er janvier 2014

[PDF] PARTIE I : RAISON, SIEGE ET BUTS DE L ASSOCIATION. Article premier Raison sociale et type d association. Article 2 - Siège

[PDF] Cahier des charges : «Connaissances de base en Biologie moléculaire»

[PDF] Le résultat attendu au terme de l appui technique est l amélioration de l efficacité de la COCAFEM/GL.

[PDF] INRA-DRH Concours externes 2007