LOI DE 2005 SUR L’ACCESSIBILITÉ POUR LES PERSONNES
1er janvier 2021 Tous les sites et contenus Web doivent respecter les WCAG 2 0 (Niveau AA), à l’exclusion des éléments suivants : • les critères de réussite 1 2 4 (sous-titres) • les critères de réussite 1 2 5 (audio-description préenregistrée) PART IEIII –NORMES POUR L’EMPLOI Initiative Description Action Date de conformité
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UN SUPPLIER CODE OF CONDUCT
UN Supplier Code of Conduct Rev 06 – December 2017 2 3 Management, Monitoring and Evaluation: It is the expectation of the UN that its suppliers, at a minimum, have established clear goals
Document de Rapport N° : 58238
section I C 1 3 Aucun transfert du fonds de financement ne devrait être effectué à un CGE ou à un prestataire de services du bénéficiaire, suivant le cas, avant la date où le CGE ou le prestataire de services du bénéficiaire en question n'aient participé à l'accord relatif au don dont il s'agit Tout au long du projet Annexe 2
Conditions générales de vente de gaz propane V5 01012014
3 1 2 Droit de rétractation En cas de souscription à distance ou à domicile, le client domestique (c'est à dire relevant du droit de la consommation) bénéficie d'un droit de rétractation qu'il peut exercer sans aucune pénalité et sans justification de motif pendant 7 jours francs, à partir du lendemain de la date de conclusion
BANQUE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT
avaient été exclues À la date de janvier 2019, le taux de décaissement s’élève à 51,22 pour le prêt et à 37,29 pour le don Le LLRWSSP bénéficiera aussi d’un financement supplémentaire issu du Fonds pour les pays les moins avancés (Fonds pour les PMA)1 de 4,42
COMMISSION PERMANENTE
12 000 €, d’ores et déjà allouée au titre du projet Mouv’in Europe par délibération du 18 janvier 2013 4 2 Description du coût global par action : Le plan de financement est joint en annexe à la convention 4 3 Les modalités de versement de la contribution financière :
annexe à la delibération
12 000 €, d’ores et déjà allouée au titre du projet Mouv’in Europe par délibération du 18 janvier 2013 4 2 Description du coût global par action : Le plan de financement est joint en annexe à la convention 4 3 Les modalités de versement de la contribution financière :
Convention de mécénat n° 2014-087R du 19 juin Demeure
aux articles 1 er, 3, 5 et 8 de la présente convention, le propriétaire devra rembourser à la Demeure historique le montant des règlements pour travaux qu’elle aura effectué S’agissant de l’article 1er, le remboursement sera proportionnel à l’incidence de l’erreur S’agissant des articles 3, 5 et 8, le remboursement sera total
TROPHÉE DE PROMOTION DE L’ENTREPRENAURIAT AU FEMININ
La date limite de dépôt des dossiers de candidature finalisés est fixée au 28 janvier 2018 Les dossiers sont à retourner dûment renseignés en format électronique (PDF) Seuls les dossiers complets seront étudiés (avec lettre d’engagement signée et fiche
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