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for0090032 cerfa n011138*02 certificat médical accident du travail maladie professionnelle régime : (articles L 441-6, L 461-5, L 433-1, L 323-6, R 4:

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Congé maternité ou paternité, accident de travail ou maladie

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l’imprimé CERFA S6909 décrivant avec précision la maladie pour laquelle la qualification « maladie professionnelle » est demandée : - La nature de la maladie, - Les manifestations ment ionnées au tableau de référence le cas échéant - La nature de l’agent nocif le cas échéant

Accident du Travail, Accident de Trajet,

formulaire cerfa n° 11138*03 / S6909 c), souvent appelé «triptyque» Attention : Soyez vigilants à ce que votre médecin établisse bien ce « CMI » (la case « Initial » du formulaire doit être impérativement cochée), plutôt qu’un arrêt maladie simple

RISQUE « ACCIDENT DU TRAVAIL ET MALADIE PROFESSIONNELLE