CONVENTION DE FINANCEMENT CPAM DE PARIS / RESEAU SAINT LOUIS SEIN
CONVENTION DE FINANCEMENT CPAM DE PARIS / RESEAU SAINT LOUIS SEIN DOCUMENT REGIONAL ILE-DE-FRANCE Vu les articles L 162-43 à L 162-46 du code de la sécurité sociale Vu l'article L 6321-1 du code de la santé publique Vu le décret n° 2002-1298 du 25 octobre 2002 relatif au financement des réseaux
Paris, le 23 septembre 2016 Le directeur général Mesdames et
commune de Saint-Louis c/association Siva Soupramanien de Saint-Louis, 9 octobre 1992, n° 1992-044746) Par ailleurs, l’article 19 de la loi de 1905 (titre IV) précise que les associations cultuelles « ne pourront, sous quelque forme que ce soit, recevoir des subventions de l’Etat, des départements et des communes »
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 SEPTEMBRE 2013
24 - Approbation de la convention d’objectifs et de moyens relative à l’activité de vaccination gratuite du centre municipal de sante Calmette subventionnée par l’Agence Régionale de Sante d’Ile-de-France - Année 2013 Adopté à l’unanimité 25 - Rapport annuel sur la qualité de l’eau et infrastructures – année 2012
Journée du 190315 - Présentations powerpoint
-Louis Mourier (92) opérationnelle depuis le 4°trim 2013-Henri Mondor (94) opérationnelle -Une nouvelle PASS buccodentaire au sein de la PASS PSY de Paris non encore opérationnelle 6 PASS PSY (Financement DAF)-Maison Blanche / St Anne (75)-Barthelemy Durand (91) -Max Fourestier (92)-Ville Evrard (93) -H Mondor (94) -Les Murets (94)
D LIB RATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 301014 - Coeur de Sologne
Le tracé de la LGV créera la plus lourde atteinte au patrimoine naturel jamais commise en Sologne et irrémédiable : 700 hectares d’infrastructures, 140 km de grillages, une coupure infranchissable sur 70 km du nord au sud de la Sologne, plus 2 raccordements à la ligne actuelle au nord de la Ferté Saint-Aubin et au sud de Salbris
Aline ARCHIMBAUD
sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - une cin-quantaine d'amendements allant tous dans le sens de davantage de justice que pour la deuxième année consécu-tive, le rejet de la partie recettes a empê-ché le Sénat de discuter des dépenses de la sécurité sociale, qui représentent environ ¼ de notre PIB
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ
Lafayette et de leurs clients dans le cadre du fonctionnement du programme de fidélité Mes Galeries Pour plus amples informations, contacter le 09 69 39 75 75 (appel non surtaxé) 2 Objet du programme de fidélité Le programme de fidélité Mes Galeries a pour objet, dans les conditions fixées au sein des présentes
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