[PDF] COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2018

Communauté de communes Dronne et Belle

Communauté de communes Dronne et Belle — Rue Ferdinand Beyney-24530 Champagnac de Bel Air- Pôle enfance tél : 05 53 60 31 96 EAJE "Les Gatiflettes"- Rue de St Pardoux- 24340 MAREUIL/BELLE Tél: 05 53 56 43 69 E mail : Règlement intérieur-3

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS ET PAUSE MERIDIENNE

L’accueil de loisirs roc’Loisirs accueille les enfants des secteurs scolaires suivants : Buisson, Bel Air et Carnot L’accueil de loisirs Planet’élem accueille les enfants des secteurs scolaires suivants : Fontaine Bertin, Jules Ferry, Quatre Noyers, les élémentaires du privé et les collèges

Documents à votre disposition Hôpital De Jour

Règlement de fonctionnement

• Docteur LE ROUX SIMON Véronique (15 rue Bel Air 29880 Plouguerneau) • 1 infirmier Autres personnels : • 1 agent d'entretien des locaux De plus, la structure accueille de façon régulière des stagiaires de diverses formations Le personnel et

DOSSIER DE DEMANDE DE PLACE EN CRECHE MUNICIPALE CADRE

Il n’existe pas de sectorisation d’attribution en fonction du domicile de la famille Schnapper Lisière Pereire Le Prieuré Gramont Bois Joli (+15 mois) Comtes d’Auvergne Berlioz Barratin Le Bel Air Franz Liszt Les Jardins de la Grille (+15 mois – 8h/18h)

Argentré INFOS - argentre-du-plessisfr

la subvention de 5 000 € à l’association des Mini-Pouss’ pour la participation au poste d’auxiliaire de crèche Z A C de Bel Air √ Approbation du CPrAPe Afin de définir des règles ou recommandations d’aménagement sur la Z A C de Bel Air, un cahier des prescriptions et des recommandations

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2018

IX - VOIRIE : nom donné à un nouveau rond-point chemin de Bel Air ; COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2018 Convocations ‘élus’ envoyées le : 14 juin 2018 Convocation ‘public’ affichée le: 14 juin 2018 Nombre d’élus en exercice: 23 A l’ouverture de la séance:

20 H ORDRE DU JOUR - Ville de Villemomble

19 Acquisition par la commune de Villemomble d’une partie de la propriété, soit 450 m² de terrain nu, issue de la parcelle cadastrée section AM n° 14, d’une contenance de 1 108 m² située 25 rue du Bel Air à Villemomble 20 Fixation de l’indemnité attribuée aux agents de l’administration fiscale au titre de l’année 2020 21

MARDI 16 JUILLET 2019 - Vaux-sur-Mer

7 Demande de subvention pour les travaux de restauration de l'église Saint Étienne à la D R A C : tranche optionnelle 2 8 Demande de subvention au Conseil Départemental – produit des amendes de police : aménagement d’un carrefour giratoire au niveau de l’intersection de la rue de Royan avec l’avenue de l’Ancien Port 9