Site officiel de la ville de Chilly-Mazarin
4 1 - FIXATION DES TARIFS COMMUNAUX 2019 ET DES TAUX DE PARTICIPATION : SERVICE A LA POPULATION Amendement no 1: Le groupe Toujours Fidèles aux Chiroquois présente un amendement au projet de délibération en proposant de supprimer les mots à partir de auxquels s'ajoutent
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA - Chilly-Mazarin
1 Raccordement de la vidéosurveillance de la Ville de Chilly-Mazarin au Commissariat de Longjumeau : signature d’une onvention 2 Mesures tarifaires dans le cadre de la pandémie COVID-19 : tarifs du conservatoire et loyer de l’Etrier Chiroquois 3 Fixation des tarifs communaux 2021 et des taux de participation 4
pv cm 12-12-20
DIT que ces tarifs seront applicables à compter du ler janvier 2021 109/2020 Admissions en non-valeur Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu l'état des restes à recouvrer sur le budget 2020, dressé par le trésorier de Chilly-Mazarin, 5/1 7
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Morangis
Le 19 novembre 2018, à 20 h 30, le Conseil municipal de la ville de Morangis s’est réuni au lieu habituel de ses séances, à l’Espace StMichel, sous la présidence de M Pa- cal NOURY, s Maire
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