[PDF] RÈGLEMENT INTÉRIEUR du MULTI-ACCUEIL



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Règlement de fonctionnement des établissements municipaux d

A Les multi-accueils Les multi-accueils sont des établissements d'accueil collectifs de jeunes enfants proposant trois types d'accueil : régulier, occasionnel ou d'urgence Les multi-accueils municipaux proposent un accueil du lundi au vendredi avec une amplitude maximale de 7h30 à 18h30 B Le service d’accueil familial



MULTI ACCUEIL MUNICIPALE DE SAINT-ALBAN

DE SAINT-ALBAN REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT Pour les accueils de type occasionnel Préambule : L’Établissement multi-accueil de jeunes enfants, géré par la Mairie de Saint-Alban, assure pendant la journée un accueil collectif occasionnel, pour les enfants afin de permettre à leurs



REGLEMENT INTERIEUR MULTI-ACCUEIL « L’ILOT CALIN

Avé Il propose un accueil collectif, régulier ou occasionnel, pour des enfants âgés de 2 mois et demi à 4 ans Sa capacité d’accueil est de 45 places réparties en deux espaces de 22 et 23 enfants Chaque espace accueille des enfants de deux mois et demi jusqu’à la scolarisation,



RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES MULTI-ACCUEILS

de 8h00 à 18h30 (pour les contrats réguliers) de 8h30 à 17h30 (pour l’a ueil ponctuel ou occasionnel) 1 semaine à chaque période de vacances scolaires 6 semaines en été Multi-accueil Poulbot 20 Les Saules



RÈGLEMENT INTÉRIEUR du MULTI-ACCUEIL

Pour les enfants en accueil occasionnel : Pour les enfants en accueil régulier : - Son doudou et/ou sa tétine (avec une boîte pour la tétine) Les attaches tétines ne sont pas autorisées - Un chapeau de soleil - Un rechange complet - 1 goûter uniquement pour l’après-midi : pour les enfants ayant moins de 12 mois,



Règlement de Fonctionnement Unique

dispositions applicables à tout établissement d'accueil collectif ou familial, régulier ou occasionnel, concerné par les articles R 2324 16 et suivants du Code de la Santé Publique, et en conformité avec les orientations de la Caisse Nationale des Allocations Familiales,



Règlement intérieur Multi Accueil GINKGO BILOBA

Pour les accueils de nuit, il sera demandé le respect des horaires prévus (pas de sortie entre 22h et 6h sauf urgences ou cas particulier) Toute heure commencée sera due et régularisée dés l’accueil suivant Les réservations sont recommandées 8 jours à l’avance (24h pour les enfants de l’établissement)



REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT MULTI-ACCUEIL

L’accueil régulier annualisé est prévu pour les enfants dont les besoins de garde sont connus à l'avance et récurrents L'accueil peut être à temps plein ou à temps partiel L’enfant est inscrit au multi accueil selon un contrat établi entre les parents et la structure



REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS

habilite les équipes de direction des accueils de loisirs pour la consultation sécurisée des données allocataires nécessaires pour déterminer la participation des familles, basées sur le Quotient Familial Toute inscription aux accueils de loisirs implique la consultation du service CDAP sauf avis contraire stipulé par courrier

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