[PDF] Communauté de communes Les Coteaux Bordelais

Statuts de l’Association Crèche Capucine

Assemblée communale du 23 avril 2015 Point 4 Crèche Capucine

Avec ces nouveaux statuts, l'association de la Crèche Capucine deviendra une association de droit public Les communes en assumeront, si nécessaire, le déficit C'est la raison pour laquelle, les membres de l'association se limiteront aux seules communes Cette nouvelle organisation doit

Procès-Verbal de l’assemblée générale de la Crèche Capucine

Waeber, conseiller communal de la commune de Treyvaux Mmes Jeanbourquin, Haymoz, Goujard, Richoz, Fontura, Bielmann et Bissig La Présidente, Georgine Brodard, ouvre l’assemblée en saluant toutes les personnes présentes et leur souhaite la bienvenue à cette assemblée générale 2015 de la Crèche Capucine

JOURNAL VILLAGEOIS No 1/2015 - Arconciel

4 2 Rapport de la commission financière 5 Approbation des statuts de l’Association de la Crèche « Capucine » 6 Approbation des statuts de la Corporation « Forêts-Sarine » et adhésion 7 Divers Les documents relatifs aux points 1 à 6 peuvent être consultés 10 jours avant

COMMUNE LE MOURET

Création d'une association intercommunale pour la Crèche Capucine Les statuts ne seront pas lus; ils seront à disposition des citoyennes et citoyens actifs, au secrétariat communal et sur le site internet – www le-mouret ch-, 10 jours avant l'assemblée,

Communauté de communes Les Coteaux Bordelais

Il est proposé de fixer désormais la même règle pour tous et de prolonger le dispositif d'accompagnement de la crèche Capucine avec les services de la Communauté de communes, de la CAF et la PMI, mais aussi de proposer à l'association de s'inscrire dans les dispositifs d'accompagnements de I' ACCEP et du DLA

: 3233 x N° 74 - Bienvenue sur LOIRÉADD’ - Réseau de

cette crèche s'inscrit dans la droite lignée des statuts et du projet de l'association ACARS qui est de proposer une réponse à des besoins identifiés par des diagnostics partagés, mêlant des interventions auprès de toutes les générations

Compte rendu 1 avril 2015 - Communauté de communes quercy

Il donne lecture de l’article 7 des statuts de la CCQRGA et propose de supprimer les paragraphes suivants : « -La création, l’aménagement et l’entretien de la voirie pour améliorer et harmoniser la qualité du réseau de voirie sur le territoire Les voies retenues doivent répondre à au moins 3 des 5 critères qui