Rapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JANVIER 2011 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'Ile-de-France CP 11-108 SOUTIEN REGIONAL A DES PROJETS D’INFORMATION SUR L’EMPLOI (1ER RAPPORT POUR 2011)
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
VU La délibération n°CR14-10 du 16 avril 2010 portant délégation de compétences du Conseil régional à la Commission permanente, VU Le budget de la Région Ile-de-France, VU Le règlement budgétaire et financier de la Région Ile-de-France, VU La délibération CP 08-894 du 27/11/2008 habilitant le Président à signer le marché
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
€ pour la réalisation d’études de faisabilité pour la création d’un « Parc Napoléon » à Montereau Par délibération n° CP 13-384 du 30 mai 2013, la commission permanente du conseil régional a attribué une première subvention de 30 000 € à ce bénéficiaire pour la
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
Conseil régional à sa Commission permanente ; VU la délibération n° CR 33-10 du 17 juin 2010 relative au règlement budgétaire et financier de la Région Ile-de-France ; VU la délibération n° CR 23-11 du 7 avril 2011 relative à la politique sociale régionale ; VU la délibération n° CR 46-14 du 19 juin 2014 portant modernisation de
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
La délibération cadre n° CR 73-14 adoptée au Conseil régional du 21 novembre 2014 approuve les conventions d’objectifs et de moyens 2015-2017 pour les centres de formation paramédicaux, maïeutiques et en travail social qui définissent le partenariat entre les organismes et la Région Ile-
COMMISSION PERMANENTE
II est propose a la Commission Permanente du Conseil Regional de La Reunion de bien vouloir deliberer sur le projet d'acte ci-apres, eu egard i1'avis ci-dessous Avis de la Commission des Affaires G6n6rales et Financieres du 10 decembre 2020 La Commission des Affaires G6n&ales et FinanciSres, lors de sa reunion en date du 10 d^cembre 2020, a
RÉPONSE DU COMITÉ EXÉCUTIF AU RAPPORT DE LA COMMISSION
Réponse du comité exécutif au Rapport de la Commission permanente du conseil municipal sur la culture, le patrimoine et les sports du projet Montréal, physiquement active - Réponse adoptée par le comité exécutif le 18 septembre 2013 - 2 alarmante puisque la sédentarité est dorénavant une menace pour nos communautés
INGENIERIE ET INNOVATION
La commission permanente du Conseil régional en sa réunion du 16décembre 2011, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, VU le budget de l'exercice 2011, VU la délibération du Conseil régional n° 10 00 222des 21,22et 23avril 2010donnant délégation à la commission permanente,
Rapport du Président du Conseil Régional à la Commission
Rapport du Président du Conseil Régional à la Commission Permanente Réunion du 18 février 2011 Titre : Direction de l’Environnement GESTION DE L’EAU -Avis sur le projet de Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de la nappe de Beauce I – CONTEXTE GENERAL Le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un outil de
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
Certains établissements ont trop perçu en 2007-2008 (CP 09-007 du 22 janvier 2009) Ces trop-perçus sont récupérés sous la forme de déductions sur le premier versement au titre de l’année scolaire 2008-2009, pour chacun des lycées concernés Le présent rapport a pour objet de proposer à la Commission permanente, d’affecter une
[PDF] LICENCE Lettres (Modernes ou Classiques)
[PDF] A/HRC/20/31. Assemblée générale. Rapport du Comité consultatif du Conseil des droits de l homme sur le droit des peuples à la paix.
[PDF] ARTS, LETTRES, LANGUES
[PDF] Tableau de bord emploi / chômage des personnes handicapées
[PDF] Ces ASIA sont définies à la CAAS de Montpellier (Commission Académique d Action Sociale) où siègent les représentants des personnels.
[PDF] La fidélisation de la clientèle. Serge Lamarche ADP Canada 5 mai 2006
[PDF] Import d annonces du logiciel Périclès vers le site www.your-immo.fr MODE D EMPLOI
[PDF] Communiquez sur votre présence!
[PDF] Réunion des coordonnateurs et chefs de travaux tertiaires
[PDF] ULYSSE SERVICES PARTAGES OU TZR
[PDF] Re Dennis. de l Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières. [2011] IIROC No. 3. Formation d instruction
[PDF] GRILLE NATIONALE D ÉVALUATION EN MATHÉMATIQUES
[PDF] SOMMAIRE. 2 Création et transfert pour validation des états de frais 7. 2 Validation et transfert au service gestionnaire des états de frais
[PDF] eduscol Ressources pour faire la classe à l'école Aide à l'évaluation des acquis des élèves en fin d'école maternelle Évaluation à l'école