Le Recteur de lAcadémie de Versailles Chancelier des
Références réglementaires : Décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 Décret n° 2010-676 du 21 juin 2010 Décret n° 89-825 du 9 novembre 1989 Arrêté du 20 décembre 2013 Cette circulaire annule et remplace la circulaire du 16 novembre 2010 Les modes opératoires sont accessibles sur le site du Rectorat :
Objet - Education
Réf : Décret n°2019-139 du 26 février 2019 modifiant le décret n°2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnées par les déplacements temporaires des personnels civils de l’état Arrêté du 26 février 2019 Arrêté du 20 décembre 2013 Circulaire du 22 septembre 2000
Le Recteur de l’académie de Versailles Chancelier des universités
Références : - Décret n° 89-825 du 9 novembre 1989 du 9 novembre 1989 portant attribution d'une indemnité de sujétions spéciales de remplacement aux personnels assurant des remplacements dans le premier et le second degré - Décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de
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