PREMIERE DEMANDE - Services Etat Côte-dOr
PREMIERE DEMANDE ET RENOUVELLEMENT Documents communs Titre d'identité ou passeport en cours de validité Extraits d'acte de naissance avec filiation, ou de mariage (documents correspondant à la situation au moment de la demande) : uniquement pour le demandeur marié et/ou ayant des enfants
PREMIERE DEMANDE - Services Etat Côte-dOr
PREMIERE DEMANDE et RENOUVELLEMENT Justifitat d’étit fivil et de nitonilité : - passeport en cours de validité (pagaes relatives à l’état civil, aux dates de validité, aux cachets d’entrée) ; - un extrait d’acte de naissance avec fliation ou une copie intégarale d’acte de naissance (uniquement pour une 1ère demande) ;
DEMANDE DE TITRE DE SEJOUR - Accueil - Les services de l
MOTIF DE LA DEMANDE (COCHER LA CASE CORRESPONDANTE) PREMIERE DEMANDE RENOUVELLEMENT Conjoint de français (présence du conjoint obligatoire) Salarié Vie Privée et Familiale (si regroupement familial, présence du conjoint) Parent d’Enfant Français Autre Carte de Résident 10 ans
Guide d’a ompagnement à l’intention des entreprises
La demande de renouvellement doit être présentée à l’Autorité des marchés publics (l’« AMP ») au moins 90 jours avant le terme de la durée de l’autorisation Dans le cadre de la demande de renouvellement, les déclarations , les piè es d’identités et les
SOMMAIRE - Académie de Lille
première demande et renouvellement (annexe 1) - agrément de l'inspecteur d'académie première demande et les cas particuliers (annexe 1) • l e s d o s s i e r s d e s r e n o u v e l l e m e n t s e d e s d e m a n d e s d ' a g r é m e n t des activités à taux d'encadrement renforcé * s o n t a r c h i v é s, c h a q u e LICENCE
Vade-mecum sur la demande ou le renouvellement d’agrément
V a d e -m e c um s u r l a d em a nd e o u l e r e n o u v el l em e nt d’ a gr é m e nt n a ti o n a l 1 MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE Vade-mecum sur la demande ou le renouvellement d’agrément national des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public
Dossier de demande renouvellement d’exploitation, au titre du
Dossier de demande renouvellement d’exploitation, au titre du livre V du code de l’environnement Notice de présentation du projet, du programme de remise en état et de la vocation future du site Août 2017 Dossier établi en collaboration avec : Siège social 5, avenue du Grand Chêne ZAE « les Avants » 34 270 Saint-Mathieu-de-Tréviers
Vade-mecum sur la demande ou le renouvellement d’agrément des
V a d e -m e c um s u r l a d em a nd e o u l e r e n o u v el l em e nt d’ a gr é m e nt 4 Le renouvellement de l’agrément des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public n’est pas systématique La demande de renouvellement devra comporter :
MAIRIE DE CARCASSONNE
Prestations de services Achats non stockés de matières et de fournitures Vente de marchandises Fournitures non stockables (eau, é Produits des: activité s annexes Fournitures d’entretien et de petit équipement Autres fournitures 61 – Services extérieurs 74 – Subventions d’exploitation
ACCUEIL DES ÉTRANGERS EN ESSONNE MODALITÉS DE DÉPÔT D’UNE
MODALITÉS DE DÉPÔT D’UNE DEMANDE DE TITRE DE SÉJOUR SI VOUS HABITEZ UNE COMMUNE DE L'ARRONDISSEMENT D'ÉVRY: Prenez d'abord rendez-vous par internet auprès des services de la Préfecture d’Evry • Renouvellement des cartes pour : étudiants, « passeport talents », conjoints de Français, parents d’enfants français, salariés
[PDF] Procédures de 1ère demande ou de renouvellement de titres séjour
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