de subvention départementale - Département des Bouches-du
Dossier de demande de subvention départementale Hôtel du Département Direction de la vie locale, de la vie associative, de la politique de la ville et de l’habitat Service de la vie associative 52, avenue de Saint-Just - 13256 Marseille cedex 20 Renseignements : 04 13 31 25 67 ou 04 13 31 39 38 ou 04 13 31 39 28 cg13 r NOM DE L
Dossier de demande STRUCTURES de subvention départementale
Dossier de demande de subvention départementale STRUCTURES ASSOCIATIVES Hôtel du Département Direction de la vie locale, Service de la vie associative 52, avenue de Saint-Just - 13256 Marseille cedex 20 Renseignements : 04 13 31 25 67 ou 04 13 31 39 38 ou 04 13 31 39 28 cg13
de subvention départementale
Dossier de demande de subvention départementale Hôtel du Département Direction de la vie locale, Service de la vie associative 52, avenue de Saint-Just - 13256 Marseille cedex 20 Renseignements : 04 13 31 25 67 ou 04 13 31 39 38 ou 04 13 31 39 28 cg13
DOSSIER DE DEMANDE - Accueil - Département du Gard
pour le compte de (nom de la structure) atteste que la validité des pièces cochées ci-dessous n est pas remise en cause depuis que le Département du Gard en a validé la conformité dans le cadre de l instruction de ma/mes demande(s) de subvention(s) au titre de l exercice 2018 Arrêté constitutif du Préfet (sauf Communes et EPLE)
DOSSIER DE DEMANDE - Accueil - Département du Gard
Utilisez le présent dossier en précisant bien l’intitulé du dispositif concerné dans la fiche correspondante (fonctionnement ou investissement) Ce dossier ne doit pas comporter vos demandes au titre de la politique de la ville (FDS)
DOSSIER CG04 - Demande de subvention
Qu’est-ce que le dossier de demande de subvention ? Ce dossier doit être utilisé par toute association sollicitant une subvention auprès du Département des Alpes de Haute-Provence Il concerne le financement d’actions spécifiques Il ne concerne pas les financements imputables sur la section d’investissements Le dossier comporte 6
Dossier de demande de subvention - Aude
il vous suffit de le transmettre sans remplir la fiche à l’exception de la case précisant le montant de la subvention demandée Fiche n° 3 1 et 3 2 : Description et budget prévisionnel de l’action projetée Vous devez remplir cette fiche si la demande de subvention correspond au financement d’une action spécifique
DOSSIER DE DEMANDE - Le site de la Fédération Française de
Agissant en qualité de pour le compte de (nom de l association) atteste que la validité des pièces cochées ci-dessous n est pas remise en cause depuis que le Département du Gard en a validé la conformité dans le cadre de l instruction de ma/mes demande(s) de subvention(s) au titre de l exercice 2018
Dossier de demande de subvention Année 2021
CIAS / Dossier de demande de subvention 2021 *obligation notamment pour toute association qui reçoit annuellement plus de 153 000€ de dons ou subventions conformément à l’article L 612-4 du code de commerce ou au décret n°2006-335 du 21 mars 2006
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