[PDF] RÈGLEMENT DE CONSULTATION MISSION DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES



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Règlement de Consultation (RC)

article 1 : objet du reglement de consultation Le présent Règlement de onsultation on erne l’Appel d’Offre ouvert sur offre de prix n°1/2020/DSI ayant pour objet Location de li en es d’utilisation des logiiels destinées au



RÈGLEMENT DE CONSULTATION

Règlement de Consultation Page 3/5 Commune de Contrazy – Construction d’un Entrepôt 2 4 Délai d'exécution A compter de la date fixée par l'ordre de service général, délivré au titulaire du lot GROS ŒUVRE et prescrivant l'ouverture du chantier, l'ensemble des travaux devra être terminé dans un délai de TROIS mois (3 mois



Règlement de la Consultation (RC)

REGLEMENT DE LA CONSULTATION AMENAGEMENT ET PLANTATIONS DE L’ENTREE EST - MOLLEGES DEC 2020 SOMMAIRE N° Article Libellé article Page 1 - Objet et étendue de la consultation 3 1 1 Objet 3 1 2 Mode de passation 3 1 3 Type et forme de contrat 3



RÈGLEMENT DE CONSULTATION MISSION DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES

rc – règlement de consultation révision générale plu page 2 sommaire article 1 - objet et type de la consultation article 2 – rÉalisation et durÉe de la mission 2 1 missions du candidat 2 2 calendrier previsionnel article 3 – conditions de la consultation 3 1 groupement d’operateurs eonomiques 2 2 sous-traitance



ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation

ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation PREAMBULE L’article 42 du code des marchés publics précise que : « Les marchés et accords-cadres passés après mise en concurrence font l’objet d’un règlement de la consultation qui est un des documents de la consultation



RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Concession de service public

Modification de détail du dossier de consultation Le concédant se réserve le droit d’appote au plus tard 15 jours avant la date limite fixée pour la remise des dossiers des modifications de détail au dossier de consultation Les candidats ayant retiré un dossier sur la plateforme électronique en seront avertis par le Maire



REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)

Date limite de remise de l’offre : Le Vendredi 23 avril 2021 à 17h00 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A BOURG SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LA FERRIERE HARANG N°21-05-00-G-8 REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Commune de Souleuvre en Bocage 2 Place de la Mairie Le Bény Bocage 14 350 Souleuvre en Bocage SARL ACEMO ZA de Lazzaro – 27 rue de l’Europe



REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION (R C ) Objet de la consultation : CONSTRUCTION D’UN BATIMENT ANNEXE AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS DES TENNIS Pouvoir Adjudicateur : COMMUNE DE BIVIERS Personne habilitée à engager la commune : Jannick MOUSIN, Maire de la commune de BIVIERS Date et heures limites de remise des offres : Vendredi 24 janvier 2014 à 12h



REGLEMENT DE CONSULTATION

Règlement de consultation - Accord-cadre à bons de commande - Impression et livraison des supports de communication OPH de Nanterre Page 4 sur 10 Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres Modalités de remise des offres La langue de rédaction des propositions est le français



REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) - NouMa

FOR 10 07 V5 Règlement de consultation Mise à jour : 17/04/2019 REGLEMENT DE CONSULTATION (R C ) MAITRE D'OUVRAGE ESPACIL HABITAT 1, rue du Scorff – CS 54221 Tél : 02 99 27 20 00 Fax : 02 99 63 65 11 CONSTRUCTION DE 49 LOGEMENTS LOCATIFS RENNES ZAC Plaisance – 2 e Tranche Opération certifiée NF Habitat HQE TM Et labellisée PassivHaus

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