Séminaire national pou la mise en œuve du - Le Cifca
8 Phase de validation et de publication L’ensemble de ces éféentiels est pésenté en CPC pou avis consultatif, Validation du projet par la DGESCO ou DGESIP et le ou les ministre (s), Pour les diplômes de niveau IV et plus : présentation du projet aux instances consultatives nationales (Conseil supérieur de l'éducation- Conseil national de
DIRECTION GENERALE DE
Le calcul des écarts de dotation inclut à la fois les moyens d’enseignement et de suppléance La situation relative des académies en moyens d’enseignement et de suppléance résulte du rapprochement de l’ensemble des moyens délégués à chaque académie et d’un calcul théorique de besoins nécessaires pour encadrer
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