Procès verbal du lundi 10 mars 2014 BUREAU
Procès verbal du lundi 10 mars 2014 Saison 2013-2014 Page 1 sur 4 BUREAU Réunion du Lundi 10 mars 2014 Siège du Comité 54 à Nancy Présents : M BILICHTIN Thierry (Président) Mme HINDAHL Martine Mrs BONNET Jacques – HEQUET Pascal – KIEFFER Gérard – LEONARD Michel – LINDINI Daniel – LOISON Thomas – PELLETIER Jean-Marc
PROCÈS VERBAL SÉANCE ORDINAIRE DU 10 MARS 2014
PROCÈS-VERBAL SÉANCE ORDINAIRE DU 10 MARS 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Pocatière, tenue au lieu habituel des réunions du conseil, le lundi 10 mars 2014, à laquelle séance sont présents : M le maire Sylvain Hudon meM Lise Bellefeuille M Steve Leclerc M Pierre Darveau meM Lise Garneau
PROCÈS-VERBAL ASSEMBLÉE PUBLIQUE 10 MARS 2014
PROCÈS-VERBAL ASSEMBLÉE PUBLIQUE 10 MARS 2014 Procès-verbal de la 3ème assemblée publique de l’année 2014 des membres du conseil de quartier des Jésuites, tenue le lundi 10 mars 2014, à 19 h, au bureau d’arrondissement de Charlesbourg, 160, 76e rue Est, salle de la Cité PRÉSENCES : M Réal Gagné Président (arrivée : 19 h 15)
Lundi 10 mars 2014 ÉTAIENT PRÉSENTS - Ville de Saint-Pascal
Lundi 10 mars 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Saint-Pascal tenue le lundi 10 mars 2014, à 20 h 30, à la salle du conseil de l'hôtel de ville ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames et Messieurs les Conseillers suivants : André Laforest, Isabelle Chouinard, Réjean Pelletier, Francine Soucy, Marjolaine
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d
Séance ordinaire du conseil d'arrondissement du lundi 10 mars 2014 à 19 h 2 CA14 10 073 Approuver et déposer aux archives le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 10 février 2014, à 19 h Ilestproposépar Mme Sylvia Lo Bianco appuyé par Mme Monica Ricourt Et résolu :
PROCÈS-VERBAL - Université de Sherbrooke
CA-2014-12-15-02 Adoption du procès-verbal de la réunion du 10 novembre 2014 Après avoir été informé que le procès-verbal doit demeurer confidentiel jusqu'à nouvel ordre, sur proposition régulière et à l'unanimité, le conseil d'administration adopte le procès-verbal de la réunion du 10 novembre 2014, tel qu'il a été transmis aux
Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du Lundi 19
Le conseil municipal vote à l’unanimité ce nouvel ordre du jour 1 Adoption du Procès-Verbal de la réunion du Conseil municipal du 22 Avril 2014 Le procès-verbal est adopté à l’unanimité 2 Validation de la composition de la commission communale des impôts directs
Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du Lundi 15
Christophe PERRIER est élu secrétaire de séance 1 Adoption du procès-verbal des réunions du Conseil municipal des 20 Juin et 24 Juillet 2014 Les procès-verbaux sont adoptés à lunanimité 2 Validation de la mise en compatibilité du PLU avec le projet d’intérêt général de l’APEAH suite à l’enquête publique
Procès verbal du lundi 09 mars 2015 BUREAU
Procès verbal du lundi 09 mars 2015 Saison 2014-2015 Page 2 sur 8 Match de l'équipe de France Les places "Grand Public" mises en vente en début mars ont été vendues très rapidement Budget global chiffré à 240 000 euros pour ce match L'équipe de France arrivera le 4 août à midi, et repartira à l'issue du match le 7 août
RÉUNION RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL LUNDI LE 3 MARS 2014 à
Réunion régulière du 3 mars 2014 161 ===== PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DU CANTON DE WESTBURY ===== RÉUNION RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL LUNDI LE 3 MARS 2014 à 19 heures PROCÈS-VERBAL de la réunion régulière, tenue par le conseil municipal de Westbury, au bureau municipal, 168 route 112, le lundi 3 mars à 19 h et présidée
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[PDF] N 605 SÉNAT SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2008-2009. Enregistré à la Présidence du Sénat le 25 août 2009 PROJET DE LOI