Historique maj 03-2013 - cavites37com

Pas à Azay le Rideau DECISION Vu l’arrêté préfectoral n°16-58 en date du 16 décembre 2016 portant fusion de la Communauté de Communes du Pays d’Azay-le-Rideau et de la Communauté de Communes du Val de l’Indre au 1er janvier 2017, et création de la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre ;

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2013

- De préciser que la souscription des actions et la désignation des représentants de la commune au conseil d’administration de la SPL « SPL AZAY LE RIDEAU – VAL DE LOIRE – TOURISME » en tant qu’administrateur donneront lieu à une délibération prise ultérieurement - La présente délibération sera transmise à M le Sous

Compte rendu du Conseil Municipal du 29 mai 2015

Autorisations Des Sols (ADS): M le Maire rappelle que Veigné et Azay le Rideau se sont retirés du projet de service unifié d’instruction des ADS créé pour faire face à la fin à la mise à disposition des services de l'Etat dans cette mission Une formation de prise en main du logiciel d’urbanisme retenu sera

Délibérations du 23 mai 2016 - sachefr

Il est exposé au conseil municipal par M le Maire que le PLH est un outil de programmation et de définition d’une stratégie d’action en matière d’habitat qui se décline à l’échelle des communes de la Communauté de communes du Pays d’Azay-le-Rideau pour la période 2016-2022 Le PLH comprend trois parties :

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2018

Avant d’ouvrir la séance, Monsieur le Maire demande l’accord du Conseil Municipal d’ajouter la délibération 06-06-2018 concernant un avenant à la convention d’éco pâturage sur des parcelles communales Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de rajouter cette délibération en fin de séance 01-06-2018 FINANCES

Séance du 27 Mai 2016

Il est exposé au Conseil Municipal par Madame le Maire que le PLH est un outil de programmation et de définition d’une stratégie d’action en matière d’habitat qui se décline à l’échelle des communes de la Communauté de Communes du Pays d’Azay-le-Rideau pour la période 2016-2022 Le PLH comprend trois parties :

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 août 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 août 2020 Préambule: M le Maire souligne que ce conseil municipal se déroule en amont d’une rentrée scolaire dans un contexte sanitaire particulier Il invite les élus à faire preuve de prudence, comme tout un chacun, et d’exemple également Approbation procès-verbal réunion antérieure

PDF NR 20151130 37W - Val Touraine Habitat

> Club des Jeunes Assemblée générale jeudi 3 décembre à 20 h30 salle du club L e conseil municipal s est réuni à la mairie, mercredi 18 novembre Il a étudié les dossiers suivants : Statuts de la communauté de communes du Pays de Bourgueil Le conseil ap-prouve, à l unanimité, le projet de modification des statuts joint à la

Les Cavités Souterraines 37 - Indre et Loire

Pour le département d’Indre-et-Loire, le Service des Mines du Ministère de l’Industrie était chargé de la surveillance des mines et carrières en activités Par arrêté préfectoral du 25 mars 1943, il se retrouve chargé de la surveillance des masses rocheuses dangereuses dans le département Les missions du Service des