POLITIQUE SUR LES CRITÈRES DE RÉPARTITION ET D’INSCRIPTION
transport scolaire et de la capacité d’accueil des écoles 2 PRINCIPES GÉNÉRAUX 2 1 Le CSSPO est responsable de l’admission, de l’inscription et de la répartition des élèves dans chacune de ses écoles 2 2 Le CSSPO détermine les bassins de population des écoles de son territoire selon le processus en vigueur
Critères d’admission et d’inscription des élèves en formation
Critères d’admission et d’inscription des élèves en formation générale (jeunes) dans les établissements de la Commission scolaire de l’Énergie 2019-2020 Adopté à la séance du Conseil des commissaires du 18 décembre 2018 Renée Tremblay Directrice générale adjointe et Directrice aux Services éducatifs (Jeunes)
Pol adm et ins des élèves - Centre de services scolaire
Déterminer les critères et les procédures d'admission, d'inscription et de répartition des élèves dans les écoles primaires et secondaires de la Commission scolaire du Lac-Saint-Jean 2 - OBJECTIFS SPÉCIFIQUES 2 1 Préciser les rôles et les responsabilités de la commission scolaire et des établissements quant à l'admission et l
Pol adm et ins des élèves
Déterminer les critères et les procédures d'admission, d'inscription et de répartition des élèves dans les écoles primaires et secondaires du Centre de services scolaire du Lac-Saint-Jean 2 OBJECTIFS SPÉCIFIQUES 2 1 Préciser les rôles et les responsabilités du Centre de services scolaire et des établissements quant à l'admission
Faits saillants CA - 7 décembre 2020
Politique sur les critères de répartition et d’inscription des élèves dans les écoles primaires et secondaires (20-11-20); Politique Frais de déplacement, de séjours et de représentation des membres du conseil d’administration (60-30-20) Adoption de la révision de trois documents pour dépôt au recueil de gestion de l'organisation :
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT DE L’ÉCOLE DU MARAIS
Projet de modification apportées à la Politique sur les critères de répartition et d’inscription des élèves dans les écoles primaires et secondaires Le CP a été demandé de soumettre nos suggestions et commentaires d’un formulaire commun La date limite pour le remplir est ce soir, mais Jacinthe Leblanc croit qu’il sera
CHEMINEMENT ET CALENDRIER DE CONSULTATION
Règle relative à la répartition des services éducatifs et à l’inscription des élèves dans les écoles – EG-06 Responsable du dossier Monsieur Jérôme L’Heureux Instances de consultation Date de dépôt Date de réception de l’avis Phase 1 Comité de coordination 26 octobre 2020
Politique de maintien ou de fermeture d’école et de
Les critères d’inscription doivent donner la priorité aux élèves qui relèvent de la compétence de la Commission scolaire et, dans la mesure du possible, aux élèves dont le lieu de résidence est le plus rapproché des locaux de l’école
formation générale (jeunes) dans les établissements du Centre
scolaire de l’Énegie et le souci de la réussite des élèves Champ d’application Les critères d’insciption s’appliuent au pesonnes ui relèvent de la compétence du Centre de services scolaire de l’Énegie, c’est-à-dire les personnes qui résident sur le territoire ou qui y sont placées en application de la Loi sur la
[PDF] QUESTIONNAIRE AUX PARENTS
[PDF] Gouvernement du Canada : Planification intégrée de la technologie de l information
[PDF] Rapport pour la commission permanente du conseil régional
[PDF] CONSEIL SUR LA PRATIQUE
[PDF] DOSSIER D INFORMATION
[PDF] être père Egalité Affection DROITS : Congé parental Autorité Séparation Séparation 920 papas isérois témoignent aujourd hui...
[PDF] Choisir l école de langue française
[PDF] DROIT FISCAL DROIT DOUANIER DROIT COMMUNAUTAIRE
[PDF] L intervention des organismes d assurance maladie dans la prise en charge des victimes du terrorisme
[PDF] CONTRAT DE PRET N [ ]
[PDF] DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE Questionnaire Personne Physique
[PDF] Service des Affaires Economiques
[PDF] Je ne comprends rien aux différents types de garde!
[PDF] DOSSIER DE DEMANDE DE PRÊT BRUSOC