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des modes d’accueil de la petite enfance) Un local commun d’accueil est prévu pour permettre le regroupement des assistantes maternelles et offrir des temps de socialisation et des activités d’éveil aux enfants La crèche familiale peut être associée à une structure d’accueil collectif, dans le cadre d’un multi-accueil
Bulletin officiel n°2008-8
quatrième décrit les procédures d’agrément et de retrait d’agrément des résidences et de leurs exploitants La dernière annexe donne un exemple de cahier des charges à annexer à l’agrément de l’exploitant d’une résidence 1 Objectifs du programme de développement des résidences hôtelières à vocation sociale
ECE/TRANS/WP30/AC2/2013/8 Conseil économique et social
uniforme les dispositions juridiques relatives à la sécurité des véhicules, le site Web TIR de la CEE propose également des rapports d’agrément normalisés et un guide des bonnes pratiques en matière de scellement des véhicules4 II Exposés des spécialistes A Construction des véhicules (Bent Rasmussen, douanes danoises) 10
Programme A4 Managing Safely 2007-2008
de sécurité du chef d’établissement de Jean Morvan • Droit des installations classées de Simon Charbonneau Dates 1re session 2011 6 jours (3 x 2) 10 & 11 mai, 24 & 25 mai, 28 & 29 juin Lieu : Groupe Préventique 68 cours de la Martinique 33000 Bordeaux Conditions d’inscription 3 000 € ht, tva 19,6
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Programme daide aux immobilisations 2016-2018
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DIRECTION GÉNÉRALE DE L’AVIATION CIVILE
de la formation des personnels de navigation aérienne Son activité de surveillance porte également sur les procédures et les systèmes des prestataires de navigation aérienne, parmi lesquels figure en premier lieu la direction des services de la navigation aérienne (DSNA) de la DGAC Elle délivre l’agrément des organismes
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