[PDF] ACCORD CADRE ENTRE L ETAT, POLE EMPLOI ET LES RESEAUX DE L IAE



ACCORD CADRE ENTRE L’ÉTAT, Pôle emploi et les réseaux de l’IAE

La signature, en janvier 2011, du premier accord-cadre national entre l’Etat, Pôle Emploi et les réseaux nationaux de l’insertion par l’activité économique (IAE) a été une première étape décisive dans la structuration de la coopération entre les signataires



ACCORD CADRE ENTRE L’ETAT, POLE EMPLOI ET LES RESEAUX DE L’IAE

ACCORD CADRE ENTRE L’ETAT, POLE EMPLOI ET LES RESEAUX DE L’IAE Annexe 1 : Feuille de route 2015 Premier semestre 2015 : 1) Diffusion et communication de l’accod cade : péconisations pou sa mise en œuve territoriale 2) Outillage et mise en œuve des CTA et articulation avec les autres instances 3) Elaboration du baromètre annuel



ACCORD CADRE ENTRE L’ETAT, POLE EMPLOI ET LES RESEAUX DE L’IAE

1 ACCORD CADRE ENTRE L’ETAT, POLE EMPLOI ET LES RESEAUX DE L’IAE Annexe 2 : L’agrément IAE délivré par Pole-emploi



ACCORD CADRE ENTRE TAT POLE EMPLOI ET LES RESEAUX DE L’IAE

accord-cadre a permis de faire connaître, d’outiller et de faciliter la mise en œuvre des processus d’orientation et de prescription des publics préalable à la délivrance de l’agrément par Pôle-emploi, ce qui est vécu au sein des réseaux comme une



ACCORD CADRE ENTRE L’ETAT POLE EMPLOI ET LES RESEAUX DE L’IAE

ACCORD CADRE ENTRE L’ETAT, POLE EMPLOI ET LES RESEAUX DE L’IAE Annexe 1 : Feuille de route 2015 Premier semestre 2015 : 1) Diffusion et communication de l’accord cadre : préconisations pour sa mise en œuvre territoriale 2) Outillage et mise en œuvre des CTA et articulation avec les autres instances 3) Elaboration du baromètre annuel



Synthèse de l’accord régional entre l’État, Pôle Emploi et

L’accord régional entre l’Etat, Pôle Emploi et les réseaux IAE 2017-2018 proposé aujourd’hui à la signature de l’ensemble de ces partenaires est une déclinaison régionale de l’accord cadre national 2016-2018, signé le 10 septembre 2015 avec les même parties



Direccte Ile-de-France

ACCORD CADRE ENTRE L'ÉTAT, LE CONSEIL RÉGIONAL, POLE EMPLOI, ET LES RESEAUX DE L'INSERTION PAR L'ACTI- VITÉ ÉCONOMIQUE EN ILE-DE-FRANCE Vu la loi n098-657 du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions, et le décret



ACCORD CADRE - Ministère du Travail, de lEmploi et de l

Un accord-cadre national de collaboration a été conclu le 26 janvier 2010 entre l’Etat représenté par la DGEFP, Pôle emploi, l’AGEFIPH et le FIPHFP pour une durée de deux ans et prorogé par voie d’avenant en 2012, 2013 et 2014 Le présent accord (2015-2017) s’inscrit, dans la continuité du précédent



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