TOUT OU PRESQUE SUR L’ASSURANCE DES SPORTS TERRESTRES MOTORISES
tout ou presque sur l’assurance des sports terrestres motorises i - les garanties responsabilite civile des activites motorisees de risques r6 1) quelles garanties de responsabilite civile procure la licence dans le domaine des sports mecaniques de vehicules terrestres a moteur ?
COMAPAC 03 2015
- Tout ou presque sur l’assurance des sports terrestres motorisés Vous pouvez retrouver ces fiches directement sur le site internet de l’APAC (documents/documents questions/réponses) MAA 2015/2016 Vous trouverez ci-joint un bon de commande des MAA, notices Individuelle Accident et Triptyque Assistance pour l’exercice 2015/2016
1 Projets de délibérations du Congrès
prévention et l’indemnisation des calamités agricoles (APICAN) Il entrera en activité le 1 er janvier 2019 • Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a approuvé le budget supplémentaire 2018 de l’Agence pour la prévention et l’indemnisation des calamités agricoles ou naturelles (APICAN) Il s’élève à 2,1 milliards de
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