RÈGLEMENT INTÉRIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES
EN FORMATION 7 1 – HORAIRES DE FORMATION Les stagiaires doivent se conformer aux horaires exigés et communiqués au préalable par l’organisme de formation Le non-respect de ces horaires peut entraîner des sanctions Sauf circonstances exceptionnelles, les stagiaires ne peuvent s’absenter pendant les heures de stage 7 2
REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES EN FORMATION
REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES EN FORMATION SUR LES SITES DE L’INSTITUT FRANÇAIS DU CHEVAL ET DE L’EQUITATION PREAMBULE Le présent règlement intérieur est établi conformément au Code du Travail et au décret 2011-774 modifiant le décret 82453 modifié du 28/05/82
RÈGLEMENT INTÉRIEUR applicable aux stagiaires de la formation
Par ailleurs, les stagiaires envoyés en entreprise dans le adre de leur formation, sont tenus de se onformer aux mesures d’hygiène et de sécurité fixées par le règlement intérieur de l’entreprise Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, mais également d’esthétique et de savoir vivre Il est interdit: 1
REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES EN FORMATION
AMO, ingénierie, expertise, conseil, formation : économies d’énergies, énergies renouvelables, solaire thermique, photovoltaïque REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES EN FORMATION PROFESSIONNELLE Établi conformément aux articles L6352-3 et L6352-4 et R6352-1 à R6352-15 du Code du travail
RÈGLEMENT INTÉRIEUR applicable aux stagiaires en formation
RÈGLEMENT INTÉRIEUR applicable aux stagiaires en formation I Préambule La Société Française des Equidés de Travail développe des activités de formation professionnelle Le présent règlement intérieur s’applique à tous les participants (stagiaires) suivant une action organisée par la SFET II Dispositions générales Article 1
Règlement intérieur applicable aux stagiaires de la formation
applicable aux stagiaires de la formation continue (Art L 6352-3, L 6352-4 et R 6352-1 du Code du Travail) Préambule L’o jet du présent règlement intérieur est de fixer les règles permettant aux stagiaires de travailler et aux intervenants de dispenser leur enseignement dans les meilleures conditions
Règlement intérieur
Le présent modèle de règlement intérieur est applicable aux stagiaires de la formation professionnelle Il s’appuietrès largement sur les obligations définies aux articles L 6352-3 à 5 et R 6352-1 à 15 du code du travail
Règlement Intérieur
de la formation suivie Conformément à l’artile L6352-4 du code du travail, ce règlement intérieur détermine : 1- Les principales mesures applicables en matière de santé et de sécurité ; 2- Les règles applicables en matière de discipline, notamment la nature et l'échelle des sanctions applicables aux stagiaires ainsi que
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