[PDF] RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX SUR L’ORGANISME



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Renseignements sur l’organisme - Laval

Page 1 – Formulaire L-1291 FORMULAIRE DE DEMANDE DE PROMOTION - ORGANISMES ADMISSIBLES Veuillez remplir et retourner ce formulaire à votre répondant municipal au plus tard 30 jours avant la date souhaitée d’affichage RENSEIGNEMENTS SUR L’ORGANISME Nom de l’organisme Nom de la personne qui remplit le formulaire



Renseignements sur lorganisme - Nova Scotia

Inscription de l’organisme Mise à jour de l’information sur l'organisme Ne remplir que les champs qui doivent être mis à jour Numéro d’organisme dans le LaMPSS: Renseignements sur l'organisme Numéro au Registre des sociétés de capitaux: Numéro d’entreprise (ARC): Nom légal de l’organisme: Nom courant:



1- RENSEIGNEMENTS SUR L’ORGANISME PROMOTEUR

l’organisme promoteur et la contribution du milieu dans le projet (dons, commandites, etc ) et doit servir à payer des coûts ou dépenses identifiés dans la structure de financement Une mise de fondsminimale de 20 du coût total du projet est exigée sous forme monétaireet/ou de main -d’œuvre



Renseignements sur l’organisme - Laval

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RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX SUR L’ORGANISME

renseignements gÉnÉraux sur l’organisme Si votre organisme a déjà complété ce formulaire au cours des 12 derniers mois, et qu’aucun changement n’est survenu, veuillez passer directement à la page 2



FORMULAIRE 183A Renseignements requis des organismes

Propriété canadienne (en pourcentage) (s'il y a lieu) RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX SUR L'ORGANISME Nom de l'organisme Adresse postale Nom et titre de la personne-ressource de l'organisme



1- Renseignements sur les parties prenantes A/ Renseignements

Page 2 sur 9 C/ Renseignements sur l’organisme payeur (si celui-ci est différent de celui mentionné aux rubriques A et B) : A remplir obligatoirement si le montant de la certification est réglé par un organisme autre que le candidat ou l’employeur du candidat Dans ce cas, cet organisme devra signer le présent bon de commande



1 Renseignements sur le souscripteur 2 Renseignements sur l

1 Renseignements sur le souscripteur Nom de famille ou nom de l'organisme d’aide à l’enfance Prénom Numéro d'assurance sociale ou Numéro d'entreprise de l’organisme d'aide à l'enfance Adresse du souscripteur ou de l'organisme Ville Province/Territoire Code postal



Demande d’aide financière - Programme Explore Québec

Demande d’aide financière - Programme Explore Québec Formulaire 1 : Renseignements sur l’organisme 1 Les données transmises dans la présente demande ainsi que dans les documents qui y sont joints seront utilisées par le personnel de l’association des Agences réceptives et forfaitistes du Québec (ARF-

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