Wallonie
ans le cadre du 30ème anniversaire de son instauration, le Conseil économique et social de Wallonie a organisé le mercredi 4 décembre un colloque sur «Les nouvelles dynamiques de la concertation sociale» Quelles seront les évolutions pour le modèle belge de concertation sociale dans un contexte de muta-
Annexe I RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR L’OBLIGATION D
du 24 mai 1989 du Conseil économique et social intitulée « Préven-tion efficace des exécutions extrajudiciaires, arbitraires et sommaires et moyens d’enquêter efficacement sur ces exécutions » 2 Résolution 67/1 de l’Assemblée générale, en date du 24 septembre 2012 3 Ibid , par 22 4 Voir infra la sectionC Dans l
Migrations internationales : un enjeu planétaire
29 décembre 1958 modi ée portant loi organique relative au Conseil économique, social et environnemental Le bureau a con é à la section des a aires européennes et internationales la préparation d un projet d avis intitulé : Migrations internationales : un enjeu planétaire La section
RAPPORT - European Commission
– vu la décision n° 2010/37/CE du Conseil du 27 novembre 2009 relative à l'Année européenne des activités de volontariat pour la promotion de la citoyenneté active (2011)4, – vu la résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil du 24 avril 2006, sur la reconnaissance de
RAPPORT - European Parliament
– vu le règlement (UE) nº 508/2014 du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche, en particulier ses articles 8, 11, 13, 41, et tout particulièrement ses articles 70 à 73,
Rapport datelier français
Les 26, 27 et 28 mai 2009, l’ONG internationale BEFORE, IFES, CECIDE, SFCG et WANEP ont organisé à Conakry, à l’Hôtel Mariador Palace, un atelier national intitulé « Réflexions sur une stratégie de consolidation de la paix en Guinée » Le but de cette rencontre était de jeter
RÉSOLUTION - European Parliament
approuvée par le Conseil des ministres de l'Union européenne le 10novembre 2008, – vu les conclusions du Conseil de l'Union européenne du 22 juillet 2013 sur les autorités locales et le développement, 1 Adoptée par l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE le 15 June 2015 in Windhoek (Namibia) 2 Textes adoptés de cette date, P8_TA
Feuille de route Mer & Littoral de la Région Bretagne pour la
Le conseil régional convoqué par son Président le 29 mai 2018, s’est réuni le vendredi 22 juin 2018 au siège de la Région Bretagne, sous la présidence de Monsieur Loïg CHESNAIS-GIRARD, Président du Conseil régional Etaient présents: Monsieur Olivier ALLAIN, Madame Sylvie ARGAT-BOURIOT, Madame Catherine BLEIN,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 OCTOBRE
3 2 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public Eau potable – exercice 2007 Conformément au décret n° 95 635 du 6 mai 1995, le Maire présente au Conseil Municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du sevice public de l’eau potable pou l’exercice 2007 LES DEUX RAPPORTS PRESENTES
Rapport d’activité 2008 - ursieaorg
Les membres du Conseil d’Administration (Annexe 2) – 21 personnes : 6 représentants par collège, deux membres associés et un représentant du personnel se sont réunis à cinq reprises, les 29 janvier, 11 mars, 1er juillet, 30 septembre et 19 décembre 2008
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[PDF] Dossier de presse SEPTEMBRE 2015
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[PDF] MAGENTIS L OFFRE LA PLUS DIVERSIFIÉE DU MARCHÉ. Le portefeuille d investissements fiscaux «loi Girardin»
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[PDF] Conditions Générales. Caroline et Rosario CARRIERI 41 Rue De Mirande 21000 DIJON Tel : 06.86.71.37.76 //06.52.89.71.29 rwww.mirande-trackevents.