Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à
Mercredi 30 mars 2011 à 14 heures 30 à la Maison des Associations de Neuilly sur Seine - Salle A 2 bis rue du Château, 92200 Neuilly sur Seine L’avis de réunion préalable, comportant l’ordre du jour et le projet des textes de résolutions a été publié au BALO du 21 février 2011 (bulletin n°22)
Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à
à la Maison des Associations de Neuilly sur Seine - Salle A 2 bis rue du Château, 92200 Neuilly sur Seine L’avis de réunion préalable, comportant l’ordre du jour et le projet des textes de résolutions a été publié au BALO du 22 février 2012 (bulletin n°23)
En application des article L212115 et L - Neuilly-sur-Marne
NEUILLY-SUR-MARNE Département de la SEINE-SAINT-DENIS Service Juridique et Coordination Institutionnelle CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 16 SEPTEMBRE 2020 PROCES-VERBAL En application des article L 2121 15 et L 2121-23 du Code Général des Collectivités Territoriales _____ PRESENTS
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